Catégorie : <span>PLU en ligne</span>

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Plan Local d’Urbanisme – PLU

Dans le cadre de la directive nationale OPEN-DATA et Européenne INSPIRE, les cartes d’urbanisme sont maintenant visible et mises à jour sur le lien suivant :
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/
 
Pour tout renseignements complémentaires vous pouvez contacter le service urbanisme :
urbanisme@stgo.fr

05 61 94 78 40

Avis de mise à disposition du public
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Avis de mise à disposition du public

Le Conseil Communautaire de la communauté de communes Cœur & Coteaux Commionges a initié en date du 18 décembre 2017, le lancement d’une procédure de Zone d’Aménagement Concerté (ZAC). L’objet est de requalifier trois Zones Artisanales existantes pour n’en faire plus qu’une d’envergure régionale qui serait basée sur la partie Ouest du territoire de la...

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PLU – Avis de consultation et décision

La commune de Saint-Gaudens a prescrit la révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) et l’élaboration du Plan  Local d’Urbanisme par délibération en date du 27 Novembre 2014.
Annexe à la délibération d’approbation du PLU – pdf (2 Mo)
Bilan de concertation – pdf (3 Mo)
Avis de consultation PPA
Note Réponse Avis PPA sur PLU – pdf...

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Diagnostic Agricole

Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de St-Gaudens, la Chambre d’Agriculture a réalisé un état des lieux de l’activité agricole communale.
Il consiste, dans sa partie essentielle, à rendre compte de l’activité agricole puis localiser ses éléments précisément sur le territoire communal, à travers des cartes.
Cette étude s’appuie sur des...

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Diagnostic Territorial

La commune de Saint-Gaudens est la Sous-Préfecture du département de la Haute-Garonne et constitue à ce titre le pôle majeur dans l’organisation territoriale du Pays Comminges-Pyrénées. La ville de Saint-Gaudens compte au dernier recensement INSEE 2013, 11 241 habitants avec un taux de croissance annuel moyen de 0,3% par an. Le diagnostic territorial a mis...

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PLU – Annexes Servitudes

Classement Sonore
Présentation classement sonore 2014 – scan pdf (3 Mo)
Arrêté classement sonore 2014 – scan pdf (3 Mo)
Annexes classement sonore 2014-2 – scan pdf (6 Mo)
Planche classement sonore – pdf (3 Mo)
 
Zones inondables
Cartographie sur le site occitanie.developpement-durable
Carte CIZI-DDT – pdf (296 ko)
 
RTE – Réseau de Transport d’Electricité
Avis RTE – scan pdf (151 ko)
Carte RTE –...

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PLU – Annexes Sanitaires

Adduction Eau Potable
Plan AEP – pdf (3 Mo)
 
Assainissement
Délibération zonage 2000 – scan pdf (110 ko)
Délibération zonage 2001 – scan pdf (67 ko)
Carte assainissement – pdf (482 ko)
Convention Fibre Excellence – scan pdf (2 Mo)
 
Déchets
Plan Saint-Gaudens – pdf (947 ko)
Secteurs Ordures Ménagères – pdf (3 Mo)
Secteurs Tri Sélectif – pdf (609 ko)
 
Eaux Pluviales
Notice eaux pluviales –...

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PLU – Annexes Documentaires

Arrêté Préfectoral de Protection du Biotope – pdf (686 ko)
Délibération Taxe d’Aménagement – scan pdf (563 ko)
Inventaire Anciens Sites Industriels et Activités de Services (BIASAS) – scan pdf (3 Mo)
Liste des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) – scan pdf (1 Mo)
Localisation des cavités souterraines – scan pdf (1 Mo)
Loi Accessibilité 2005 –...