A V I S


CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 7 avril 2022, à 20h30

Salle du Belvédère

Ordre du jour


-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 17 février 2022

-2 Compte de gestion – Exercice 2021 : Budget principal

-3 Compte de gestion – Exercice 2021 : Budget annexe Bâtiments productifs de revenus

-4 Compte de gestion – Exercice 2021 : Budget annexe Régie de l’abattoir municipal

-5 Compte administratif – Exercice 2021 : Budget principal

-6 Compte administratif – Exercice 2021 : Budget annexe Bâtiments productifs de revenus

-7 Compte administratif – Exercice 2021 : Budget annexe Régie de l’abattoir municipal

-8 Affectation du résultat – Exercice 2021 : Budget principal

-9 Affectation du résultat – Exercice 2021 : Budget annexe Bâtiments productifs de revenus

-10 Affectation du résultat – Exercice 2021 : Budget annexe Régie de l’abattoir municipal

-11 Vote des taux d’imposition 2022 (TFB et TFNB)

-12 Budget primitif – Exercice 2022 : Budget principal

-13 Budget primitif – Exercice 2022 : Budget annexe Bâtiments productifs de revenus

-14 Provisions pour risques et charges – Exercice 2022

-15 Subventions aux associations – Année 2022

-16 Solidarité avec le peuple ukrainien

-17 Mise en œuvre de tarifs étudiants

-18 Musée Arts et figures des Pyrénées centrales : tarifs

-19 Exposition « Fouque et Arnoux, la saga des céramistes visionnaires »

-20 Travaux d’aménagement boulevard du Comminges : avenant à la convention avec le SIVOM et le Conseil Départemental

-21 Travaux d’aménagement avenue de Saint-Plancard : avenant à la convention avec le SIVOM et le Conseil Départemental

-22 Travaux d’aménagement / Emprunt SIVOM

-23 Salle multi-activités – Travaux 2022 – création de vestiaires – mise à niveau de la distribution électrique – cloisonnements : marchés de travaux

-24 Travaux dans les écoles 2022 : marchés de travaux

-25 Dissolution du syndicat mixte de l’aérodrome de Clarac – Approbation des modalités de liquidation

-26 Modification des statuts du Syndicat des eaux Barousse Comminges Save

-27 Concert / novembre 2022

-28 Mise en place du Comité Social Territorial

-29 Complexe aqualudique / Création d’emplois saisonniers

-30 Election présidentielle - Scrutins des 10 et 24 avril 2022 - Rémunération des agents assurant la mise sous pli de la propagande électorale




Communication des décisions prises en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.


Questions diverses

Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS