1

Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juillet 2021

2

Complexe aqualudique – Modification de l’AP/CP

3

Salle multi-activités et de spectacles/ Grande Halle – Modification de l’AP/CP

4

Requalification de la salle du Pilat – Modification de l’AP/CP

5

Création du pumptrack – Modification de l’AP/CP

6

Réhabilitation de l’hôtel-de-ville – Autorisation de programme / crédits de paiement

7

Décision modificative n° 2- Budget Principal – exercice 2021

8

Décision modificative n° 2 – Budget Bâtiments Productifs de Revenus – exercice 2021

9

Décision modificative n° 2- Budget Régie Abattoir Municipal – exercice 2021

10

Suppression du budget annexe Régie de l’abattoir municipal

11

Subventions d’équilibre- Budget Bâtiments Productifs de Revenus

12

Budget principal - Exécution des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022

13

Budget Bâtiments Productifs de Revenus - Exécution des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022

14

Tour de France 2022

15

Participation aux Rencontres du film d’Art – Année 2022

16

Avances sur les subventions 2022

17

Subvention exceptionnelle à l’association Saint-Gaudens Commerces +

18

Droits de voirie – Produits des services – Année 2022

19

Protocole Commune / Société Bowling des Pyrénées 3

20

Protocole d’accord transactionnel Abattoir / Maison JUCLA

21

Installation de chauffages radiants dans la salle multi-activités (anciennement Leclerc) : marché de travaux

22

Mur d’escalade – Acceptation d’un don

23

Requalification de la salle du Pilat : avenants au marché de travaux

24

Opération façades

25

Ravalement et remplacement de la couverture de l’hôtel-de-Ville / Déclaration préalable à la réalisation de travaux non soumis à permis de construire

26

Démolition du local Archives de l’hôtel-de-ville / Permis de démolir

27

Démolition de l’immeuble sis 3 rue de Goumetx / Permis de démolir

28

Autorisation de dépose d’un réseau HTA

29

Avis relatif au projet de Programme Local de l’Habitat 2021-2027 de la Communauté de Communes Cœur et Coteaux du Comminges

30

Mise en œuvre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain « Cœur de ville en Comminges » 2022-2026

31

Demande de garantie / Promologis / Réhabilitation de 15 logements sis rue de la Concorde

32

Cession de terrains (parcelles BZ 106,109 et 110) / Communauté de Communes Cœur et Coteaux du Comminges

33

Cession du bâtiment sis 563 route de l’ancien circuit / ARCOMETAL

34

Convention de mise à disposition d’un marché de fourniture d’électricité avec l’UGAP

35

Ecoles numériques / signature du marché

36

Contribution communale aux frais de scolarisation des élèves fréquentant l’école maternelle privée sous contrat Sainte-Thérèse

37

Projets d’Action Educative – Année 2022

38

Fonctionnement du Réseau d’Aides Spécialisées – Année 2022

39

Mise à disposition de personnel / Convention avec la régie intercommunale des abattoirs

40

Création d’un emploi de Directeur(trice) de la Culture et du Patrimoine

41

Modification du tableau des emplois

42

Recensement de la population 2022 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs

43

Remplacement d’agents temporairement indisponibles

44

Commerces : ouverture le dimanche

45

Concerts

46

Télétransmission Electronique des actes au représentant de l’Etat – Avenant n°1 à la convention avec l’Etat

47

Modification des statuts du SICASMIR

48

Haute-Garonne Environnement : désignation des délégués

49

Localisation d’un tribunal pour enfants à Saint-Gaudens

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Information et communication des décisions prises en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.