CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUILLET 2021 - 18h30




Ordre du jour



1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 1er avril 2021<

2 - Transfert de la compétence « Abattoirs » au profit de la Communauté de Communes Cœur et Coteaux du Comminges

3 - Transfert de la compétence « Construction, réhabilitation et gestion de la fourrière-refuge animale de Saint-Gaudens au profit de la Communauté de Communes Cœur et Coteaux du Comminges

4 - Dissolution du syndicat mixte de l’Aérodrome de Clarac

5 - Décision modificative n°1 – Budget principal

6 - Décision modificative n°1 – Budget annexe Bâtiments productif de revenus

7 - Décision modificative n°1 – Budget annexe Régie de l’abattoir municipal

8 - Rachat des 6 pistes de bowling, des aménagements, du mobilier et de l’accueil

9 - Renouvellement de la ligne de trésorerie – Budget annexe Régie de l’abattoir municipal

10 - Exonérations de droits de place et de loyers - COVID 19

11 - Provisions pour risques et charges – Budget principal et Budgets annexes

12 - Subventions Politique de la Ville

13 - Travaux d'aménagement - Emprunt SIVOM 2021

14 - Pool routier 2022-2023-2024

15 - Aménagement du Boulevard du Comminges / Convention avec le Conseil Départemental et le SIVOM

16 - Effacement des réseaux électriques et téléphoniques Boulevard du Comminges

17 - Convention de co-financement pour la réalisation d’un aménagement paysager sur le centre du giratoire situé à l’intersection des routes départementales n°817 et n°921 de l’avenue de Rous et de la voie d’accès à l’autoroute

18 - Avenant n°1 au contrat de maitrise d’œuvre des travaux de requalification du gymnase du Pilat

19 - Avenant n°1 au marché de travaux de modernisation de l’abattoir – lot n°6 (régularisation)

20 - Avenant au marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux 2017-2022

21 - Convention de mise à disposition d’un marché de fourniture de gaz avec l’UGAP

22 - Convention de mise à disposition de l’application SIG géo-cadastre de la Communauté de Communes Cœur et Coteaux du Comminges

23 - Convention de servitudes (parcelle AC46) / ENEDIS

24 - Opération façades

25 - Contribution communale aux frais de scolarisation des élèves fréquentant l’école élémentaire Sainte-Thérèse

26 - Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation

27 - Modification du tableau des emplois – Budget principal

28 - Modification du tableau des emplois –Budget annexe Régie de l’abattoir municipal

29 - Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections



Communication des décisions prises en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.


Questions diverses

Fibre Excellence



Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS