1

Garantie d’emprunt habitat OPH 31

M. le Maire

2

Avenant garantie d’emprunt Promologis

M. le Maire

3

Bail location Gendarmerie Nationale

M. le Maire

4

Bail ancien Leclerc

M. HEUILLET

5

Renouvellement ligne de trésorerie abattoirs

Mme GASTO-OUSTRIC

6

Tarif Salon du Mariage

Mme GASTO-OUSTRIC

7

Effacement des réseaux Avenue de Saint-Plancard

M. GIRAUDO

8

Aménagement salle multi-activités Grande Halle

M. GUILLERMIN

9

Opération façades

Mme RIERA

10

Convention servitude ENEDIS

Mme RIERA

11

Programmation culturelle saison 2020-2021

M. SOUYRI

12

Concert 20 février 2021

M. SAFORCADA

13

Reversement prestations de services Contrat Enfance Jeunesse

Mme CAZES

14

Détermination de la contribution des communes aux frais de fonctionnement des écoles

Mme CAZES

15

Détermination du forfait communal au profit de l'école privée sous contrat Sainte-Thérèse (élémentaire)

Mme CAZES

16

Détermination du forfait communal au profit de l’école privée sous contrat Sainte-Thérèse (maternelle) et demande d’attribution de ressources à l’État au titre de l’abaissement de l’âge de l’inscription obligatoire

Mme CAZES

17

Participation financière pour la scolarisation d’enfants hospitalisés et résidant dans la commune

Mme CAZES

18

Commission vie du centre ville, commerce, artisanat et services

M. PUYMEGE

19

Commission SAGE Vallée de la Garonne

Mme RAULET

20

Commission consultative des Services Publics Locaux

Mme RAULET

21

Commission de suivi Fibre Excellence

Mme RAULET

22

Commission de contrôle gestion des listes électorales

Mme RAULET

23

Commission Communale aménagement foncier

Mme RAULET

24

Commission Communale impôts directs

Mme RAULET

25

Conseil d’établissement Résidence Orélia

Mme RAULET

26

Association Gascogne

Mme RAULET

27

Etablissements d’enseignement

Mme RAULET

28

Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées

Mme DEGOUL

29

Commission des écoles

Mme CAZES

30

Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail

M. SAFORCADA

31

Recrutement d’un développeur territorial

M. SAFORCADA

32

Tableau des emplois : abattoirs

Mme GASTO-OUSTRIC

33

Campagnes électorales : mise à disposition gratuite des salles

Mme RAULET

34

Réglement intérieur du Conseil Municipal

Mme RAULET

35

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire