CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2020

Salle du Belvédère, 20 H 30


Ordre du jour


Approbation du compte rendu de la séance du 23 mai 2020


FINANCES

1

Débat et rapport d’orientations budgétaires 2020

M. le Maire

2

Salle Multi-Activités Grande Salle AP/CP

M. le Maire

3

Vote des taux d’imposition 2020

M. le Maire

4

Budget Principal : budget primitif exercice 2020

M. le Maire

5

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : budget primitif exercice 2020

M. le Maire

6

Budget Abattoirs : budget primitif exercice 2020

Mme GASTO-OUSTRIC

7

Indemnités de fonction maire, adjoints et conseillers délégués

M. le Maire

8

Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor

M. le Maire

9

Travaux d’urbanisation : emprunt SIVOM 2020

M. le Maire

10

Garantie d’emprunt Habitat OPH 31

M. le Maire

11

Subventions aux associations

M. HEUILLET

12

Subvention Association Maison d’Accueil des Internes en Médecine Générale

M. PINET

13

Subvention ordinaire association commerçants

Mme GASTO-OUSTRIC

14

Politique de la Ville : subventions

Mme GASTO-OUSTRIC

15

Exonération occupation domaine public (terrasse et devant de porte)

Mme GASTO-OUSTRIC



TRAVAUX-URBANISME-ENVIRONNEMENT

16

Complexe Aqualudique réhabilitation piscine couverte

M. HEUILLET

17

Travaux urbanisation avenue Saint-Plancard 

M. GUILLERMIN

18

Opération façades

Mme RIERA



ADMINISTRATION GÉNÉRALE

19

Délégations du conseil municipal au Maire

Mme RAULET

20

Délégation du conseil municipal au Maire relative aux emprunts

Mme RAULET

21

Syndicat des Eaux de la Barousse, du Comminges et de la Save : désignation délégués du conseil municipal

Mme RAULET

22

Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de la Haute-Garonne Réseau 31 : désignation délégués du conseil municipal

Mme RAULET

23

SIVOM Saint-Gaudens/Montréjeau/Aspet : désignation délégués du conseil municipal

Mme RAULET

24

SICASMIR : désignation délégués du conseil municipal

Mme RAULET

25

Syndicat Départemental d’Énergie de Haute-Garonne : désignation délégués du conseil municipal

Mme RAULET

26

Syndicat Intercommunal pour le Transport des Personnes Agées : désignation délégué du conseil municipal

Mme RAULET

27

Syndicat Mixte Aérodrome de Clarac : désignation délégués du conseil municipal

Mme RAULET

28

Syndicat Mixte pour l’Etude et la Protection de l’Environnement : désignation délégués du conseil municipal

Mme RAULET

29

SEM Pyrénées Services Publics : désignation délégué du conseil municipal

Mme RAULET

30

Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : désignation délégués du conseil municipal

Mme RAULET

31

SPL ARAC Occitanie : désignation délégué du conseil municipal

Mme RAULET

32

Régie des Abattoirs : désignation délégué du conseil Municipal

Mme RAULET

33

Comité des Œuvres Sociales : désignation délégués du conseil municipal

Mme RAULET

34

Comité Technique

Mme RAULET

35

Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Saint-Gaudens : désignation d’un représentant du conseil municipal

Mme RAULET

36

Correspondant Défense : désignation délégué du conseil municipal

Mme RAULET

37

Désignation du titulaire de la licence de spectacles

Mme RAULET

38

Création poste attaché hors classe

M. SAFORCADA

39

Personnel commune : prime exceptionnelle COVID 19 et autorisations d’absences

M. SAFORCADA

40

Personnel régie des abattoirs : prime exceptionnelle COVID 19 et autorisations d’absences

Mme GASTO-OUSTRIC








Questions diverses


Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS