CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2019

Hôtel de Ville, 21 H 00


Relevé des décisionr




Présentation réhabilitation piscine couverte

1

Réhabilitation de la piscine couverte : autorisation d’urbanisme

Adopté

Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY,

Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE

2

Réhabilitation de la piscine couverte : demandes de subventions

Adopté

Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY,

Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE


Présentation maison de santé pluridisciplinaire multisites

3

Subvention à l’association Stgo Santé 2020

Adopté


FINANCES

4

Salle multi-activités et de spectacles : autorisation de programme crédits de paiement

Adopté

5

Décision modificative n° 2 Budget Principal

Adopté

Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY,

Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE

6

Décision Modificative n° 2 Budget Abattoirs

Adopté

7

Renouvellement ligne de trésorerie Abattoirs

Adopté

8

Subvention d’équilibre au Budget Bâtiments Productifs de Revenus

Adopté

9

Créances éteintes

Adopté

10

Budget principal : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2020

Adopté

Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY,

Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE

11

Budget Bâtiments Productifs de Revenus  : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2020

Adopté

Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY,

Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE

12

Budget Abattoirs : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2020

Adopté

13

Avances sur les subventions 2020

Adopté

14

Subvention à l’Association Comminges Sans Frontières

Adopté

15

Chéquier Activités Jeunes

Adopté

16

Jumelage Barbastro/Saint-Gaudens : participation échange scolaire

Adopté

17

Tarifs des divers services

Adopté

18

Tarifs des Jardins Familiaux

Adopté

19

Tarifs Abattoir

Adopté

20

Musée : tarifs catalogues

Adopté

21

Centre d’Art Contemporain Chapelle Saint-Jacques : convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2022

Adopté

22

Transfert de la compétence voirie Secteur du Saint-Gaudinois et du Montréjeaulais : approbation évaluation des charges transférées

Adopté

23

Transfert de la compétence périscolaire secteur du Boulonnais et du Montréjeaulais : approbation évaluation des charges transférées

Adopté

24

Convention de remboursement des frais d’études du PLU 2017 à la Communauté de Communes

Adopté


COEUR DE VILLE

25

Prorogation Contrat de Ville

Adopté

26

Salle multi-activités et de spectacles : avenants aux marchés

Adopté

27

Salle multi-activités et de spectacles : aménagement salle de réception

Adopté

28

Concert du 28 février 2020

Adopté


SCOLAIRE

29

Projets d’Action Educative 2020

Adopté

30

Fonctionnement du Réseau d’Aides Spécialisées

Adopté

31

Reversement prestations de services CEJ

Adopté

32

Travaux écoles : demandes de subventions

Adopté


URBANISME-ENVIRONNEMENT

33

Eclairage tennis extérieurs

Adopté

34

SDEHG : enveloppe annuelle prévisionnelle pour petits travaux urgents

Adopté

35

Opération façades

Adopté

ADMINISTRATION GENERALE

36

Prestations de services assurances

Adopté

37

Commerces : ouverture le dimanche

Adopté

38

Comité des Oeuvres Sociales

Adopté

39

Tableau des emplois

Adopté

Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY,

Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE

40

Elections municipales 2020  : mise à disposition de salles

Adopté

41

Motion de défense des services publics locaux

Adopté

42

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

Pas de délibération


Questions diverses



Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS