CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2019


Hôtel de Ville, 20 H 30


Relevé des décisions



COEUR DE VILLE

1

Opération de revitalisation de territoire

Adopté

2

Contrat Bourg-Centre Région Occitanie

Adopté

3

Contrat de Ville : programmation 2019

Adopté

Ne participent pas au vote :

J-L SOUYRI, D. PONS



FINANCES

4

Suites données aux recommandations de la Chambre Régionale des Comptes

Adopté

5

Salle multi-activités et de spectacles : plan de financement actualisé

Adopté

6

Salle multi-activités et de spectacles : autorisation de programme crédits de paiement

Adopté

7

Complexe aqualudique : autorisation de programme crédits de paiement

Adopté

8

Décision modificative n° 1 Budget Principal

Adopté

9

Décision Modificative n° 1 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

Adopté

10

Décision Modificative n° 1 Budget Abattoirs

Adopté

11

Participation Rencontres du Film d’Art

Adopté

12

Tarif Musée : PASS Tourisme

Adopté

13

Tarif Salon du Mariage

Adopté



ABATTOIR

14

Production et distribution d’eau chaude à l’abattoir

Adopté

15

Travaux d’extension de l’abattoir : autorisation d’urbanisme

Adopté

16

Travaux d’extension de l’abattoir

Adopté

17

Location de locaux à l’abattoir

Adopté

18

Tarifs abattoir

Adopté

19

Protocole transactionnel Maison JUCLA

Adopté



TRAVAUX-URBANISME-ENVIRONNEMENT

20

Complexe aqualudique vestiaires piscine couverte : avenants au marché

Adopté

21

Complexe aqualudique piscine couverte dernière tranche : contrat de maîtrise d’oeuvre

Adopté

22

Effacement des réseaux avenue François Mitterrand : dernière tranche

Adopté

23

Travaux d’urbanisation avenue François Mitterrand : dernière tranche

Adopté

24

Eclairage public boulevard Bepmale

Adopté

Abstention : Y. NASSIET

25

Location courte durée matériels et engins

Adopté

26

Opération façades centre ville

Adopté

27

Intégration voirie privée du lotissement de la Hount Barrade dans le domaine public communal

Adopté



CULTURE

28

Programmation culturelle 2019-2020

Adopté



ADMINISTRATION GENERALE

29

Directeur des Ressources Humaines et de l’organisation

Adopté

30

Mise à disposition de personnel pour l’abattoir

Adopté

31

Tableau des emplois abattoir

Adopté

32

Personnel : mutuelle et prévoyance

Adopté

33

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

Pas de délibération



Questions diverses


Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS