CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2019

Hôtel de Ville, 21 H 00


Relevé des décisions




FINANCES

1

Budget Principal : compte de gestion de l'exercice 2018

Adopté

2

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte de gestion de l'exercice 2018

Adopté

3

Budget Abattoirs : compte de gestion de l'exercice 2018

Adopté

4

Budget Principal : compte administratif de l'exercice 2018

Abstentions : 5

J-R LEPINAY, M. PEREZ, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE

Ne prend pas part au vote : M. le Maire

Adopté

5

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte administratif de l'exercice 2018

Abstentions : 5

J-R LEPINAY, M. PEREZ, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE

Ne prend pas part au vote : M. le Maire

Adopté

6

Budget Abattoirs: compte administratif de l'exercice 2018

Adopté

7

Budget Principal : affectation du résultat de l'exercice 2018

Abstentions : 5

J-R LEPINAY, M. PEREZ, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE

Ne prend pas part au vote : M. le Maire

Adopté

8

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : affectation du résultat de l'exercice 2018

Abstentions : 5

J-R LEPINAY, M. PEREZ, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE

Adopté

9

Budget Abattoirs : affectation du résultat de l'exercice 2018

Adopté

10

Vote des taux d’imposition 2019

Adopté

11

Budget Principal : budget primitif exercice 2019

Contre : 5

J-R LEPINAY, M. PEREZ, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N.TOULOUSE

Adopté

12

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : budget primitif exercice 2019

Contre : 5

J-R LEPINAY, M. PEREZ, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE

Adopté

13

Budget Abattoirs : budget primitif exercice 2019

Adopté

14

Travaux d’urbanisation : emprunt SIVOM 2019

Adopté

15

Subventions aux associations

Adopté

Ne prend pas part au vote : R. LACROIX

pour la subvention à l’ACCA

Ne prend pas part au vote : Y. NASSIET

pour la subvention à l’Amicale du Quartier Abbal

16

Subvention Association Maison d’Accueil des Internes en Médecine Générale

Adopté


ECOLES

17

Détermination du forfait communal au profit de l'école privée sous contrat Sainte-Thérèse

Adopté

18

Détermination de la contribution des communes aux frais de fonctionnement des écoles

Adopté

19

Participation aux frais de fonctionnement des écoles Commune d’Aspet

Adopté

20

Participation financière pour la scolarisation d’enfants hospitalisés et résidant dans la commune

Adopté


COEUR DE VILLE

21

Salle multi-activités et de spectacles : autorisation d’urbanisme

Adopté

22

Salle multi-activités et de spectacles

Adopté

23

Restauration du Monument des Trois Maréchaux

Adopté


TRAVAUX-URBANISME-ENVIRONNEMENT

24

Travaux de sécurisation des écoles

Adopté


ADMINISTRATION GENERALE

25

Exploitation fourrière automobile

Adopté

26

Tableau des emplois : saisonniers piscine municipale

Adopté

27

Tableau des emplois abattoir

Adopté

28

Contrat du régisseur du Théâtre

Adopté

29

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

Pas de délibération


Questions diverses


Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS