1

Décision modificative n° 2 Budget Principal

Adopté

Abstentions : M. PEREZ, Y. LOUIS,

J-R LEPINAY, M-P BACARISSE,

N. TOULOUSE

2

Décision modificative n° 1 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

Adopté

Abstentions : M. PEREZ, Y. LOUIS,

J-R LEPINAY, M-P BACARISSE,

N. TOULOUSE

3

Subvention d'équilibre au Budget Bâtiments Productifs de Revenus

Adopté

Abstentions : M. PEREZ, Y. LOUIS,

J-R LEPINAY, M-P BACARISSE,

N. TOULOUSE

4

Décision modificative n° 1 Budget Abattoir

Adopté

5

Renouvellement ligne de trésorerie régie abattoir

Adopté

6

Convention honoraires 2013 Cabinet LEGUEVAQUES protocole d'accord transactionnel

Adopté

Abstentions : M. PEREZ, Y. LOUIS,

J-R LEPINAY, M-P BACARISSE,

N. TOULOUSE

7

Provision pour garantie d'emprunt SEM EPICURE

Adopté

Abstentions : M. PEREZ, Y. LOUIS,

J-R LEPINAY, M-P BACARISSE,

N. TOULOUSE

8

Budget Principal : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2019

Adopté

9

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2019

Adopté

10

Budget Abattoir : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2019

Adopté

11

Avances sur les subventions 2019

Adopté

12

Chéquier activités jeunes

Adopté

13

Subvention à l'Association Comminges sans Frontières

Adopté

14

Jumelage Barbastro/Saint-Gaudens : participation échange scolaire

Adopté

15

Tarifs des divers services

Adopté

16

Tarifs des Jardins Familiaux

Adopté

17

Tarifs abattoir

Adopté

18

Centre aqualudique - construction des vestiaires de la piscine couverte : autorisation de programme et crédit de paiement

Adopté

19

Centre aqualudique : construction des vestiaires de la piscine couverte

Adopté

20

Marché permanent à la Halle aux Grains : avenants au marché

Adopté

21

Salle multi-activités et de spectacle : demande de subventions

Adopté

22

Remplacement de divers points lumineux

Adopté

23

Travaux dans les écoles : demande de subvention

Adopté

24

Modernisation Abattoir : demande de subventions

Adopté

25

Acquisition d'une licence IV

Adopté

26

Commerces : ouverture le dimanche

Adopté

27

Tableau des emplois

Adopté

28

Tableau des emplois Abattoir

Adopté

29

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

Pas de vote

30

Cession immeuble Ferrière à la Région Occitanie

Adopté