CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2018

Hôtel de Ville, 21H 00


Ordre du jour


Approbation du compte rendu de la séance du 15 octobre 2018


FINANCES

1

Décision modificative n° 2 Budget Principal

M. le Maire

2

Décision modificative n° 1 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

M. le Maire

3

Subvention d'équilibre au Budget Bâtiments Productifs de Revenus

M. le Maire

4

Décision modificative n° 1 Budget Abattoir

Mme GASTO-OUSTRIC

5

Renouvellement ligne de trésorerie régie abattoir

Mme GASTO-OUSTRIC

6

Convention honoraires 2013 Cabinet LEGUEVAQUES protocole d'accord transactionnel

M. le Maire

7

Provision pour garantie d'emprunt SEM EPICURE

M. le Maire

8

Budget Principal : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2019

M. le Maire

9

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2019

M. le Maire

10

Budget Abattoir : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2019

Mme GASTO-OUSTRIC

11

Avances sur les subventions 2019

M. HEUILLET

12

Chéquier activités jeunes

M. HEUILLET

13

Subvention à l'Association Comminges sans Frontières

M. HEUILLET

14

Jumelage Barbastro/Saint-Gaudens : participation échange scolaire

Mme CAZES

15

Tarifs des divers services

M. HEUILLET

16

Tarifs des Jardins Familiaux

Mme DEGOUL

17

Tarifs abattoir

Mme GASTO-OUSTRIC

18

Centre aqualudique - construction des vestiaires de la piscine couverte : autorisation de programme et crédit de paiement

M. HEUILLET


SPORT

19

Centre aqualudique : construction des vestiaires de la piscine couverte

M. HEUILLET




COEUR DE VILLE

20

Marché permanent à la Halle aux Grains : avenants au marché

M. GUILLERMIN

21

Salle multi-activités et de spectacle : demande de subventions

Mme GASTO-OUSTRIC


TRAVAUX-URBANISME-ENVIRONNEMENT

22

Remplacement de divers points lumineux

M. PITIOT

23

Travaux dans les écoles : demande de subvention

Mme CAZES

24

Modernisation Abattoir : demande de subventions

Mme GASTO-OUSTRIC


ADMINISTRATION GENERALE

25

Acquisition d'une licence IV

Mme GASTO-OUSTRIC

26

Commerces : ouverture le dimanche

Mme GASTO-OUSTRIC

27

Tableau des emplois

Mme GASTO-OUSTRIC

28

Tableau des emplois Abattoir

Mme GASTO-OUSTRIC

29

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

M. le Maire

Questions diverses

Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS