CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2018

Hôtel de Ville, 20 H 30


Relevé des décisions


1

Restauration scolaire : choix du mode de gestion

Adopté


2

Réhabilitation de la Halle aux Grains en marché permanent : actualisation du plan de financement

Adopté


A - FINANCES

3

Vote des taux d'imposition 2018

Adopté

4

Réhabilitation piscine municipale : autorisation de programme/crédit de paiement

Adopté

5

Budget Principal : budget primitif exercice 2018

Contre : M. PEREZ, J-R LEPINAY, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE

Adopté

6

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : budget primitif exercice 2018

Contre : M. PEREZ, J-R LEPINAY, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE

Adopté

7

Budget Abattoir : budget primitif exercice 2018

Adopté

8

Subvention à l'association Comminges Sans Frontières

Adopté

9

Subventions aux associations

Adopté

10

Jardins Familiaux : reconduction des tarifs

Adopté

B – COEUR DE VILLE

11

Redynamisation coeur de ville : appel à projet de l’État


12

Acquisition bâtiment « Super U » : création d'un espace pour le centre ville

Adopté

C – EQUIPEMENTS SPORTIFS

13

Réhabilitation de la piscine municipale : avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre

Adopté

14

Réhabilitation de la piscine municipale 2ème tranche : demande de subvention à l'Etat

Adopté

D – ECOLES

15

Rythmes scolaires

Adopté

16

Travaux de sécurisation des écoles

Adopté

17

Travaux de rénovation thermique des écoles et accessibilité

Adopté

18

Reversement fonds d'amorçage 2017-2018

Adopté

19

Reversement prestations de services dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse 2016

Adopté

20

Projets d'action éducative 2018

Adopté

21

Jumelage Barbastro/Saint-Gaudens : participation échange scolaire

Adopté


E - CULTURE

22

Don au Musée municipal

Adopté

F - PERSONNEL

23

Tableau des emplois

Adopté

24

Mise à disposition de personnel à la 5 C

Adopté

25

Collecteam : avenant santé

Adopté

G – INFORMATION DELEGATIONS

26

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

Pas de vote


Questions diverses

Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS