CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2017

Hôtel de Ville, 21 H 00


Ordre du jour


Approbation du compte rendu de la séance du 16 octobre 2017

FINANCES

1

Décision modificative n° 4 Budget Principal

M. le Maire

2

Décision modificative n° 1 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

M. le Maire

3

Subvention d'équilibre au Budget Bâtiments Productifs de Revenus

M. le Maire

4

Décision modificative n° 2 Budget Abattoir

Mme GASTO-OUSTRIC

5

Renouvellement ligne de trésorerie régie abattoir

Mme GASTO-OUSTRIC

6

Rapport et débat d'orientation budgétaire 2018

M. le Maire

7

Prêt Caisse des Dépôts et Consignations

M. le Maire

8

Budget Principal : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2018

M. le Maire

9

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2018

M. le Maire

10

Budget Abattoir : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2018

Mme GASTO-OUSTRIC

11

Avances sur les subventions 2018

M. HEUILLET

12

Chéquier activités jeunes

M. HEUILLET

13

Tarifs des divers services

M. HEUILLET

14

Tarifs abattoir

Mme GASTO-OUSTRIC


TRAVAUX-URBANISME-ENVIRONNEMENT

15

Effacement des réseaux avenue du Président François Mitterrand entre la rue Jean Suberville et la rue Mondon (annule et remplace la délibération du 16 octobre 2017)

M. PITIOT

16

Effacement des réseaux téléphoniques avenue du Maréchal Joffre 2ème tranche : demande de subvention au Conseil Départemental

M. PITIOT

17

Eclairage public giratoire Côte de Valentine

M. PITIOT

18

Travaux d'édilité sur la RD 5 39a avenues Kennedy et Henri Montagut et la RD8 avenue Gaston Phoebus

M. GUILLERMIN

19

Halle aux Grains : dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme

Mme RIERA

20

Opération façades centre ville

Mme RIERA

21

Convention de servitudes de passage avec Réseau de Transport d'Electricité ligne électrique souterraine Gourdan-Lestelle

Mme RIERA

22

Vente de la maison d'habitation 11 rue Victor Bougues

Mme RIERA




ADMINISTRATION GENERALE

23

Convention de mise à disposition des salles municipales suite au transfert de la compétence périscolaire (temps ALAE)

Mme CAZES

24

Commission consultative des services publics locaux

Mme RAULET

25

Dons au Musée municipal

M. SOUYRI

26

Commerces : ouverture le dimanche

Mme GASTO-OUSTRIC

27

Tableau des emplois

Μme GASTO-OUSTRIC

28

Tableau des emplois régie abattoir

Mme GASTO-OUSTRIC

29

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

M. le Maire


Questions diverses


Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS