1

Décision modificative n° 3 Budget Principal

M. le Maire

2

Décision modificative n° 1 Budget Abattoirs

Mme GASTO-OUSTRIC

3

Admission en non valeur de créances

M. le Maire

4

Renouvellement garantie d'emprunt du Crédit Coopératif consenti à l'Association EDENIS

M. le Maire

5

Chambre Régionale des Comptes : rapport sur la gestion Communauté de Communes des Terres d'Aurignac

M. le Maire

6

Délégation de service public restauration scolaire : avenant Compass Group

Mme CAZES

7

Cimetières : modification du règlement et tarifs concessions cavurnes

M. SUBRA

8

Tarifs Réveillon de la Saint-Sylvestre

Mme BRUNET

9

Subvention à l'Association Gliss' et Nature : régularisation

M. HEUILLET

10

Tarif aire de camping-cars

M. GUILLERMIN

11

Réhabilitation piscine municipale : attribution des trois derniers lots

M. HEUILLET

12

Réhabilitation piscine municipale partie ludique : demande de subvention

M. HEUILLET

13

Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux

M. GUILLERMIN

14

Effacement des réseaux avenue du Président François Mitterrand entre la rue Jean Suberville et la rue Concorde

M. GUILLERMIN

15

Effacement des réseaux avenue de l'Isle et rue Romain Rolland

M. GUILLERMIN

16

Eclairage public boulevard des Pyrénées

M. GUILLERMIN

17

Réhabilitation de la Halle aux Grains : demandes de subventions

Mme GASTO-OUSTRIC

18

Restauration de la Collégiale 2ème tranche : demandes de subventions

M. GUILLERMIN

19

Musée municipal partie muséographique : demandes de subventions

M. GUILLERMIN

20

Rénovation thermique des écoles 3ème tranche : demandes de subventions

Mme CAZES

21

Opérations façades centre ville

Mme RIERA

22

Application du droit des sols PETR Pays Comminges Pyrénées

Mme RIERA

23

Urbanisme : autorisation d'ester en justice

Mme RIERA

24

Convention de servitude de passage avec Transport et Infrastructures Gaz France (TIGF)

Mme RIERA

25

Demande d'inscription du sentier de randonnée pédestre « Via Garona » au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée de la Haute-Garonne

Mme RIERA

26

Installation de la commission de délégation de service public

Mme RAULET

27

Restauration de trois registres d'état civil : demande de subvention

Mme RAULET

28

Fonctionnement du réseau d'aides spécialisées : demande de subvention au Conseil Départemental

Mme CAZES

29

Transport des personnes âgées : convention avec le Conseil Départemental

M. LACROIX

30

Régime d'attribution des logements de fonction 

Mme GASTO-OUSTRIC

31

Mise à disposition de personnel pour l'abattoir

Mme GASTO-OUSTRIC

32

Recrutement de personnels remplaçants à l'abattoir

Mme GASTO-OUSTRIC

33

Droit de préemption des fonds et baux commerciaux et artisanaux

Mme GASTO-OUSTRIC

34

Recrutement d'un Manager centre ville

Μme GASTO-OUSTRIC

35

Adhésion au service de médecine de prévention et de santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Garonne

Mme GASTO-OUSTRIC

36

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

M. le Maire