1

Plan Local d'Urbanisme

Adopté

2

Indemnités de fonction Maire, Adjoints et Conseillers délégués

Adopté

Abstentions (6)  : M. PEREZ, J-R LEPINAY, M-P BACARISSE,

Y. LOUIS, C. MOUNIELOU, N. TOULOUSE

3

Débat et rapport d'Orientation Budgétaire 2017

Pas de vote

4

Convention Route du Sud Cycliste 2017

Adopté

5

Vente maison allées de Gascogne

Adopté

6

Vente maison avenue Anselme Arrieu

Adopté

7

Remplacement de toutes les lampes à ballon fluorescent

Adopté

8

Réhabilitation de la piscine : demandes de subventions

Adopté

9

Travaux complémentaires de fauchage en agglomération : convention entre le Conseil Départemental et la Commune

Adopté

10

Recrutement de personnel remplaçant, en renfort ou saisonnier

Adopté

11

Remplacement du régisseur du Théâtre

Adopté

12

Legs à titre particulier au bénéfice du Musée

Adopté

13

Protection fonctionnelle sollicitée par l'ancien Maire

Contre (25)

Ne prennent pas part au vote (3) : J-R LEPINAY, C. RICOUL,

N. MORENO

Pour  (5) : M. PEREZ, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, C. MOUNIELOU, N. TOULOUSE

14

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote