CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2017
Hôtel de Ville, 21 H 00
Relevé des décisions
FINANCES
1 |
Renouvellement ligne de trésorerie Régie Abattoir |
Adopté |
2 |
Tarifs des emplacements de camping-cars au Belvédère des Pyrénées |
Adopté |
3 |
Reversement prestations de services dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse 2015 |
Adopté |
4 |
Jardins Familiaux : reconduction des tarifs |
Adopté |
ENVIRONNEMENT – TRAVAUX
5 |
Réhabilitation de la piscine municipale : contrat de maîtrise d'oeuvre |
Adopté |
6 |
Réhabilitation de la piscine municipale : demande de subventions |
Adopté |
7 |
Restauration de la Collégiale |
Adopté |
8 |
Restauration de la Collégiale : demande de subventions |
Adopté |
9 |
Jeux et toilettes publiques Lac de Sède |
Adopté |
10 |
Aménagements de sécurité sur les trottoirs et surélévations de chaussée RD 8 avenue du Maréchal Foch |
Adopté |
11 |
Aménagements des trottoirs du boulevard Laurent Cazassus entre l'avenue de Boulogne et l'avenue Anselme Arrieu |
Adopté |
12 |
Effacement des réseaux 2ème tranche avenue du Maréchal Joffre |
Adopté |
13 |
Eclairage public avenue Gaston Phoebus, avenue Henri Montagut et avenue Kennedy |
Adopté |
14 |
Rénovation thermique et accessibilité écoles : demande de subventions |
Adopté |
15 |
Dénomination de voie "Allée Sergent Nicolas GREGOIRE" |
Adopté |
16 |
Convention de servitude de canalisation parcelle BH 65 |
Adopté |
17 |
Cession amiable de la voirie privée du lotissement Jouanot à la commune pour transfert dans le domaine public communal |
Adopté |
18 |
Avenant à la convention d'utilisation à titre onéreux des installations sportives par les collèges publics |
Adopté |
19 |
Mise à disposition de personnel municipal à la Communauté de Communes Coeur et Coteaux du Comminges |
Adopté |
20 |
Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T |
Pas de vote |
21 |
Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle pour création d'un cheminement piétonnier Espace Pégot-rue de l'Avenir |
Adopté |
Le Maire,
Jean-Yves DUCLOS