CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2016

Hôtel de Ville, 21 H 00


Relevé des décisions


1

Location ancien Leclerc 71 avenue de l'Isle

Adopté

Abstentions : Michel PEREZ, Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU-AUBAN, Noëlle TOULOUSE

FINANCES

2

Décision Modificative n° 2 Budget Principal

Adopté

Abstentions : Michel PEREZ, Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU-AUBAN, Noëlle TOULOUSE

3

Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor

Adopté

4

Contrat de ville : programmation 2016 et versement des subventions correspondantes

Adopté

5

Subvention à l'Association des Commerçants : soirée Miss Midi-Pyrénées

Adopté

6

Participation Cinéma Le Régent : Rencontres du Film d'Art

Adopté

ENVIRONNEMENT - TRAVAUX

7

Rénovation du Musée Municipal

Adopté

8

Marché de modernisation et automatisation de la chaîne ovine de l'abattoir municipal

Adopté

9

Travaux de réaménagement des installations frigorifiques de l'abattoir municipal : avenant

Adopté

10

Mise en conformité de l'Hôtel de Ville : avenant

Adopté

11

Cession parcelle suite déclassement

Adopté

12

Démolition ancien bâtiment AMIEL

Adopté

13

Opération façades centre ville

Adopté

ADMINISTRATION GENERALE

14

Mise à disposition de personnel

Adopté

15

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de délibération


Questions diverses

16

Acquisition terrain site Gymnase Jacques FERJOUX

Adopté


Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS