CONSEIL MUNICIPAL 9 MAI 2016

Hôtel de Ville, 20 H30

Ordre du jour


Approbation du compte rendu de la séance du 4 avril 2016


1

Plan Local d'Urbanisme : bilan de la concertation et arrêt du projet *

Mme RIERA

2

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : avis sur la nouvelle intercommunalité proposée par arrêté préfectoral du 18 avril 2016

M. le Maire

3

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale : dissolution du Syndicat Intercommunal pour le Transport des Personnes Agées (SITPA)

M. le Maire

FINANCES

4

Décision Modificative n° 1 Budget Principal

M. le Maire

5

Tarifs forains fête locale

Mme BRUNET

6

Tarifs Piscine : modification de la délibération du 30 novembre 2015

M. HEUILLET

7

Redevance voie communale Fibre Excellence

Mme RIERA

8

Recettes Théâtre 2013-2014 : remise gracieuse suite mise en débet du régisseur

M. SOUYRI

9

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : admission en non-valeur recettes 2008 à 2012 Société Comminges Décapage

M. le Maire


ENVIRONNEMENT - TRAVAUX

10

Opération façades centre ville

Mme RIERA

11

Règlement du concours des jardins et balcons fleuris

Mme RIERA

12

Cession parcelles zone artisanale de Bordebasse au profit de la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois

Mme RIERA

13

Cession de la parcelle AX 310 rue Concorde

Mme RIERA

14

Déclassement domaine public de la partie contiguë à la maison Dominiquette BRUN

Mme RIERA

15

Acquisition terrain rue Edouard Herriot

Mme RIERA

16

Enquête publique Société Dragages Garonnais

Mme RIERA

17

Protocole transactionnel entre la Ville de Saint-Gaudens et la Société CAUSSAT Espaces Verts

M. GUILLERMIN

ADMINISTRATION GENERALE

18

Autorisation d'ester en justice

Mme GASTO-OUSTRIC

19

Programmation culturelle 2016-2017

M. SOUYRI

20

Adhésion à la Fondation du Patrimoine

M. SOUYRI

21

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire

Questions diverses

Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS




* Une note de synthèse est jointe au projet de délibération.

Le dossier intégral d'arrêt du PLU est consultable à l'Hôtel de Ville.