CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 21 MARS 2016
Hôtel de Ville, 21 H 00
Relevé des décisions
FINANCES
1 |
Budget principal : compte de gestion de l'exercice 2015 |
Adopté |
2 |
Budget bâtiments productifs de revenus : compte de gestion de l'exercice 2015 |
Adopté |
3 |
Budget abattoir : compte de gestion de l'exercice 2015 |
Adopté |
4 |
Budget principal : compte administratif de l'exercice 2015 |
Adopté Ne prend pas part au vote : J-Y DUCLOS Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE, C. MOUNIELOU-AUBAN |
5 |
Budget bâtiments productifs de revenus : compte administratif de l'exercice 2015 |
Adopté Ne prend pas part au vote : J-Y DUCLOS Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE, C. MOUNIELOU-AUBAN |
6 |
Budget abattoir : compte administratif de l'exercice 2015 |
Adopté Ne prend pas part au vote : J-Y DUCLOS Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE, C. MOUNIELOU-AUBAN |
7 |
Budget principal : affectation du résultat de l'exercice 2015 |
Adopté Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE, C. MOUNIELOU-AUBAN |
8 |
Budget bâtiments productifs de revenus : affectation du résultat de l'exercice 2015 |
Adopté Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE, C. MOUNIELOU-AUBAN |
9 |
Budget abattoir : affectation du résultat de l'exercice 2015 |
Adopté |
10 |
Débat d'orientation budgétaire 2016 |
Adopté |
11 |
Reprise des zones pavées défectueuses place Jean Jaurès : signature du marché |
Adopté |
12 |
Collégiale : études de diagnostic |
Adopté |
13 |
Travaux d'urbanisation 2017 sur la RD 817 avenue du Maréchal Joffre (2ème et dernière tranche) |
Adopté |
14 |
Eclairage public chemin parallèle au boulevard Sommer |
Adopté |
15 |
Extension du réseau d'éclairage public rue Louis Bosc et rénovation de deux points boulevard De Gaulle et boulevard des Troubadours du Comminges |
Adopté |
16 |
Cession de la partie terminale du Chemin de Bardins |
Adopté |
17 |
Art Roman : demandes de subventions chapiteau du Cloître de la Collégiale de Saint-Gaudens |
Adopté |
18 |
Politique de la Ville : avenant |
Adopté |
19 |
Politique de la Ville : subventions |
Adopté |
20 |
Commission Communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées : désignation membres du conseil municipal |
Adopté |
21 |
Personnel : fin des services communs avec la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois |
Adopté |
22 |
Modification du tableau des emplois |
Adopté |
23 |
Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T |
Pas de délibération |
Questions diverses
24 |
Travaux rénovation thermique abattoir. Fonds de soutien à l'investissement de l'Etat (annule et remplace la délibération n° 2016-33 du 18 février 2016) |
Adopté |
Le Maire,
Jean-Yves DUCLOS