CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2015

Hôtel de Ville, 20 H 30


Relevé des décisions



1

Sinistre Hôtel de Ville : procédure d'urgence impérieuse

Adopté

FINANCES

2

D.M. 2 Budget Principal

Adopté

3

Abattoir : admission en non-valeur

Adopté

4

Régie municipale des Abattoirs : tarifs

Adopté

5

Tarifs Cantine municipale

Adopté

6

Fonds d'amorçage – rythmes scolaires – Projet Educatif de Territoire

Adopté

7

Chéquier Activités Jeunes

Adopté

8

Contestation des modalités de calcul de la Dotation Globale de Fonctionnement 2015

Adopté

TRAVAUX –ENVIRONNEMENT

9

Pool Routier 2016-2017-2018

Adopté

Abstentions : 6

10

Travaux d'édilité - trottoirs sur la voirie communale : aménagement de la rue de la République dernière tranche et de la rue des Fossés

Adopté

Abstentions : 6

11

Création d'un plateau ralentisseur au carrefour avenue de Saint-Plancard – rue Anatole France

Adopté

12

Effacement des réseaux électriques et téléphoniques avenue du Président François Mitterrand

Adopté

13

Eclairage giratoire de la Sous-Préfecture

Adopté

14

Agenda d'Accessibilité Programmée

Adopté

15

Cession de la maison de Dominiquette BRUN

Adopté

16

Opérations façades centre ville

Adopté

17

Convention de servitude ERDF

Adopté

18

Travaux écoles : demande de subventions

Adopté

ADMINISTRATION GENERALE

19

Modification du tableau des emplois

Adopté

20

Régie Abattoirs : modification du tableau des emplois

Adopté

21

Société d'Economie Mixte EPICURE : autorisation d'ester en justice

Adopté

22

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote

Questions diverses

Le Maire,



Jean-Yves DUCLOS