1

Décision Modificative n° 1 Budget Principal

Adopté

2

Décision Modificative n° 1 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

Adopté

3

Bâtiment et dépendances ancien LECLERC

Adopté

4

Acquisition licence IV

Adopté

5

Tarifs bals et thés dansants

Adopté

Contre : M. PEREZ, J-R LEPINAY,

Y. LOUIS, M-P BACARISSE,

N. TOULOUSE

6

Tarifs régie Camping

Adopté

7

Subventions aux associations

Adopté

Ne participent pas au vote :

Y. LOUIS (pour deux associations)

Y. NASSIET (pour une association)

8

Protocole transactionnel entre la Ville de SAINT-GAUDENS et le Cabinet ACRIDEC

Adopté

9

Participation financière pour la scolarisation d’enfants hospitalisés et résidant dans la commune

Adopté

10

Politique de la Ville

Adopté

11

Opération façades secteur diffus

Adopté

12

Régularisation foncière parcelle ZB 148 M. et Mme SAUNE

Adopté

13

Travaux Parking du Belvédère

Adopté

14

Consolidation talus quartier des Gavastous

Adopté

15

Toiture Gendarmerie Nationale

Adopté

16

Construction de vestiaires plaine de Sède (lot 9 – peintures)

Adopté

17

Marché de conduite des chaufferies : avenant n° 4

Adopté

18

Restauration et mise en valeur de la Collégiale : désignation du maître d'oeuvre et demandes de subventions

Adopté

19

Prestations de services en assurances : signature du marché

Adopté

Ne participe pas au vote : J-L SOUYRI

20

Création éclairage terrain annexe de Sède : demande de subvention à la Fédération Française de Football

Adopté

Ne participe pas au vote : J-L SOUYRI

21

Rénovation Monument des Trois Maréchaux : demandes de subventions

Adopté

22

Travaux d’urbanisation 2016 R.D. 817 avenue du Maréchal Joffre 1^ère tranche : demande de subventions

Adopté

23

Travaux de mise en conformité Hôtel de Ville : demande de fonds de concours

Adopté

24

Participations communales des opérations sous maîtrise d'ouvrage du SIVOM

Adopté

25

Etude abattoir 2023 : dispositif de soutien aux actions immatérielles collectives en faveur des PME agroalimentaires de Midi-Pyrénées

Adopté

26

Travaux abattoir : demande de subvention - Dossier fonds issus des excédents du régime de prévoyance de la branche

Adopté

27

Jardins Familiaux : modification du règlement intérieur

Adopté

28

Programmation culturelle saison 2015-2016

Adopté

29

Exposition «Céramiques au cœur des Pyrénées» - Journées Européennes du Patrimoine

Adopté

30

Restauration du buste reliquaire

Adopté

31

Participation OGEC

Adopté

32

Fonctionnement du Réseau d’Aides Spécialisées : demande d’aide au Département

Adopté

33

Modification du périmètre du Syndicat Intercommunal de transport des Personnes Agées : adhésion de la commune de BORDES DE RIVIERE et retrait de la commune de SAINT-ROME

Adopté

34

Conseil des Sages : création et adoption du règlement intérieur

Adopté

35

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote

36

Convention de prestation de services relative à l'instruction des autorisations du droit des sols aux communes du Saint-Gaudinois

Adopté