1

Décision Modificative n° 1 Budget Principal

M. le Maire

2

Décision Modificative n° 1 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

M. le Maire

3

Bâtiment et dépendances ancien LECLERC

M. le Maire

4

Acquisition licence IV

M. le Maire

5

Tarifs bals et thés dansants

M. SOUYRI

6

Tarifs régie Camping

Mme GASTO-OUSTRIC

7

Subventions aux associations

M. HEUILLET

8

Protocole transactionnel entre la Ville de SAINT-GAUDENS et le Cabinet ACRIDEC

M. le Maire

9

Participation financière pour la scolarisation d’enfants hospitalisés et résidant dans la commune

Mme CAZES

10

Politique de la Ville

Mme RIERA

11

Opération façades secteur diffus

Mme RIERA

12

Régularisation foncière parcelle ZB 148 M. et Mme SAUNE

Mme RIERA

13

Travaux Parking du Belvédère

M. GUILLERMIN

14

Consolidation talus quartier des Gavastous

M. GUILLERMIN

15

Toiture Gendarmerie Nationale

M. GUILLERMIN

16

Construction de vestiaires plaine de Sède (lot 9 – peintures)

M. HEUILLET

17

Marché de conduite des chaufferies : avenant n° 4

M. GUILLERMIN

18

Restauration et mise en valeur de la Collégiale : désignation du maître d'oeuvre et demandes de subventions

M. GUILLERMIN

19

Prestations de services en assurances : signature du marché

M. JAMAIN

20

Création éclairage terrain annexe de Sède : demande de subvention à la Fédération Française de Football

M. HEUILLET

21

Rénovation Monument des Trois Maréchaux : demandes de subventions

M. NASSIET

22

Travaux d’urbanisation 2016 R.D. 817 avenue du Maréchal Joffre 1^ère tranche : demande de subventions

M. GUILLERMIN

23

Travaux de mise en conformité Hôtel de Ville : demande de fonds de concours

M. GUILLERMIN

24

Participations communales des opérations sous maîtrise d'ouvrage du SIVOM

M. GUILLERMIN

25

Etude abattoir 2023 : dispositif de soutien aux actions immatérielles collectives en faveur des PME agroalimentaires de Midi-Pyrénées

Mme GASTO-OUSTRIC

26

Travaux abattoir : demande de subvention - Dossier fonds issus des excédents du régime de prévoyance de la branche

Mme GASTO-OUSTRIC

27

Jardins Familiaux : modification du règlement intérieur

Mme DEGOUL

28

Programmation culturelle saison 2015-2016

M. SOUYRI

29

Exposition «Céramiques au cœur des Pyrénées» - Journées Européennes du Patrimoine

M. SOUYRI

30

Restauration du buste reliquaire

M. SOUYRI

31

Participation OGEC

Mme CAZES

32

Fonctionnement du Réseau d’Aides Spécialisées : demande d’aide au Département

Mme CAZES

33

Modification du périmètre du Syndicat Intercommunal de transport des Personnes Agées : adhésion de la commune de BORDES DE RIVIERE et retrait de la commune de SAINT-ROME

Mme CAZES

34

Conseil des Sages : création et adoption du règlement intérieur

Mme RAULET

35

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire