CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2015


Hôtel de Ville, 20 H 30


Relevé des décisions


FINANCES

1

Budget Principal : compte de gestion de l’exercice 2014

Adopté

2

Budget Principal : compte administratif de l’exercice 2014

Adopté

Ne prend pas part au vote : M. le Maire

Abstentions : Michel PEREZ, Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU-AUBAN, Noëlle TOULOUSE

3

Budget Principal : affectation du résultat de l’exercice 2014

Adopté

Abstentions : Michel PEREZ, Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU-AUBAN, Noëlle TOULOUSE

4

Vote des taux d’imposition

Adopté

Contre : Michel PEREZ, Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU-AUBAN, Noëlle TOULOUSE

5

Budget Principal : budget primitif 2015

Adopté

Contre : Michel PEREZ, Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU-AUBAN, Noëlle TOULOUSE

6

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte de gestion de l’exercice 2014

Adopté

7

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte administratif de l’exercice 2014

Adopté

Ne prend pas part au vote : M. le Maire

Abstentions : Michel PEREZ, Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU-AUBAN, Noëlle TOULOUSE

8

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : affectation du résultat de l’exercice 2014

Adopté

Abstentions : Michel PEREZ, Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU-AUBAN, Noëlle TOULOUSE

9

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : budget primitif 2015

Adopté

Contre : Michel PEREZ, Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU-AUBAN, Noëlle TOULOUSE

10

Budget Abattoirs : compte de gestion de l’exercice 2014

Adopté

11

Budget Abattoirs : compte administratif de l’exercice 2014

Adopté

Ne prend pas part au vote : M. le Maire

Abstentions : Michel PEREZ, Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU-AUBAN, Noëlle TOULOUSE

12

Budget Abattoirs : affectation du résultat de l’exercice 2014

Adopté

Abstentions : Michel PEREZ, Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU-AUBAN, Noëlle TOULOUSE

13

Abattoir : tarifs d’abattage

Adopté

14

Budget Abattoirs : budget primitif 2015

Adopté

Abstentions : Michel PEREZ, Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU-AUBAN, Noëlle TOULOUSE

15

Pool Routier et travaux d’urbanisation : emprunt SIVOM 2015

Adopté

16

Tarifs des salles et matériels

Adopté

17

Tarifs piscine municipale

Adopté

URBANISME – TRAVAUX –ENVIRONNEMENT

18

Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité

Adopté

19

Attribution marché à procédure adaptée pour l’achat de fournitures électriques

Adopté

20

Vestiaires de Sède - demande de subvention : complément à la délibération du 27 novembre 2014

Adopté

21

Attribution marché construction de vestiaires Plaine de Sède

Adopté

22

Opérations façades centre ville

Adopté

23

Dénomination de voies  : modification de la délibération du 19 juin 1992

Adopté

24

Cession d’une partie de la parcelle AR 44 au profit du District de Football

Adopté

25

Acquisition de deux parcelles incluses dans le chemin de Broucan

Adopté

26

Vente de la parcelle BI 63 rue Jean Suberville

Adopté

27

Plan de Prévention des Risques Technologiques : cofinancement

Adopté

28

Plan de Prévention des Risques Technologiques : avis du conseil municipal

Adopté

29

IFSI-IFAS 2ème tranche 2014-2015 : plan de financement définitif de la construction

Adopté

30

Mise en valeur du clocher de la Collégiale

Adopté

ADMINISTRATION GENERALE

31

Projets d’action éducative 2015

Adopté

32

Reversement prestations de services CEJ 2013 à l’Association OGEC Sainte-Thérèse

Adopté

33

Reversement prestations de services CEJ 2013 Accueil de Jeunes à la Maison des Jeunes et de la Culture

Adopté

34

Reversement prestations de services

CEJ 2013 à la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois

Adopté

35

Commission Consultative d’Implantations Commerciales : modification de la délibération du 26 mai 2014

Adopté

Abstentions : Michel PEREZ, Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU-AUBAN, Noëlle TOULOUSE

36

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote

Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS