CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2015


Hôtel de Ville, 20 H 30


Ordre du jour


Approbation du compte rendu de la séance du 7 avril 2015


FINANCES


1

Budget Principal : compte de gestion de l’exercice 2014

M. le Maire

2

Budget Principal : compte administratif de l’exercice 2014

Mme GASTO-OUSTRIC

3

Budget Principal : affectation du résultat de l’exercice 2014

M. le Maire

4

Vote des taux d’imposition

M. le Maire

5

Budget Principal : budget primitif 2015

M. le Maire

6

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte de gestion de l’exercice 2014

M. le Maire

7

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte administratif de l’exercice 2014

Mme GASTO-OUSTRIC

8

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : affectation du résultat de l’exercice 2014

M. le Maire

9

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : budget primitif 2015

M. le Maire

10

Budget Abattoirs : compte de gestion de l’exercice 2014

M. le Maire

11

Budget Abattoirs : compte administratif de l’exercice 2014

Mme GASTO-OUSTRIC

12

Budget Abattoirs : affectation du résultat de l’exercice 2014

M. le Maire

13

Abattoir : tarifs d’abattage

Mme GASTO-OUSTRIC

14

Budget Abattoirs : budget primitif 2015

M. le Maire

15

Pool Routier et travaux d’urbanisation : emprunt SIVOM 2015

M. le Maire

16

Tarifs des salles et matériels

M. HEUILLET

17

Tarifs piscine municipale

M. HEUILLET

URBANISME – TRAVAUX –ENVIRONNEMENT


18

Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité

M. PITIOT

19

Attribution marché à procédure adaptée pour l’achat de fournitures électriques

M. GUILLERMIN

20

Vestiaires de Sède - demande de subvention : complément à la délibération du 27 novembre 2014

M. HEUILLET

21

Attribution marché construction de vestiaires Plaine de Sède

M. HEUILLET

22

Opérations façades centre ville

Mme RIERA

23

Dénomination de voies  : modification de la délibération du 19 juin 1992

Mme RIERA

24

Cession d’une partie de la parcelle AR 44 au profit du District de Football

Mme RIERA

25

Acquisition de deux parcelles incluses dans le chemin de Broucan

Mme RIERA

26

Vente de la parcelle BI 63 rue Jean Suberville

Mme RIERA

27

Plan de Prévention des Risques Technologiques : cofinancement

M. le Maire

28

Plan de Prévention des Risques Technologiques : avis du conseil municipal

M. le Maire

29

IFSI-IFAS 2ème tranche 2014-2015 : plan de financement définitif de la construction

M. GUILLERMIN

30

Mise en valeur du clocher de la Collégiale

M. PITIOT


ADMINISTRATION GENERALE

31

Projets d’action éducative 2015

Mme CAZES

32

Reversement prestations de services CEJ 2013 à l’Association OGEC Sainte-Thérèse

Mme CAZES

33

Reversement prestations de services CEJ 2013 Accueil de Jeunes à la Maison des Jeunes et de la Culture

Mme CAZES

34

Reversement prestations de services

CEJ 2013 à la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois

Mme CAZES

35

Commission Consultative d’Implantations Commerciales : modification de la délibération du 26 mai 2014

Mme GASTO-OUSTRIC

36

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire


Questions diverses


Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS