1

Décision Modificative Budgétaire n° 4 Budget Principal 

M. le Maire

2

Décision Modificative Budgétaire n° 3 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

M. le Maire

3

Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe Bâtiments Productifs de Revenus 

M. le Maire

4

Exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2015 : ¼ des crédits

M. le Maire

5

Exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2015 - Budget des Abattoirs : ¼ des crédits

M. le Maire

6

Taxe d’aménagement : complément à la délibération n° 2014-129 du 3 juillet 2014

M. le Maire

7

Tarifs des services

M. le Maire

8

Tarifs réveillon Saint-Sylvestre

M. SOUYRI

9

Tarifs Centre Equestre

M. HEUILLET

10

Régie municipale des abattoirs : tarifs

Mme GASTO-OUSTRIC

11

Subventions aux associations

M. HEUILLET

12

Avances sur les subventions

M. HEUILLET

13

Marché fourniture de gaz : convention avec l’UGAP

M. GUILLERMIN

14

Aménagement carrefour de la Sous-Préfecture : convention avec le SIVOM

M. GUILLERMIN

15

Travaux de rénovation de l’éclairage public

M. PITIOT

16

Prescription du Plan Local d’Urbanisme

Mme RIERA

17

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – choix du bureau d’études - demande de subvention

Mme RIERA

18

Schéma directeur d’assainissement : convention avec le Syndicat Mixte Départemental d’Eau et d’Assainissement

Mme RIERA

19

Avenant n° 1 au marché « dispositif de vidéoprotection des rues de la ville de Saint-Gaudens »

M. GUILLERMIN

20

Création des vestiaires de Sède : demande de subventions

M. HEUILLET

21

Piste d’athlétisme : demande de subvention

M. HEUILLET

22

Opérations façades centre ville

Mme RIERA

23

Opérations façades secteur diffus 

Mme RIERA

24

Vente de la parcelle cadastrée ZT 120 au profit de la société Transport et Infrastructures Gaz de France

Mme RIERA

25

Conventions servitudes de passage rue du Maréchal Lyautey

Mme RIERA

26

Règlement intérieur Théâtre Jean Marmignon

M. SOUYRI

27

Dons à la commune de Saint-Gaudens pour les collections du Musée

M. SOUYRI

28

Plan de récolement décennal du musée municipal sixième campagne

M. SOUYRI

29

Hommage à Romuald Joubé : partenariat avec le Cinéma Le Régent

M. SOUYRI

30

Fonctionnement du Réseau d’Aides Spécialisées : demande d’aide au Département

Mme CAZES

31

Mutualisation du personnel avec la Communauté de Communes

Mme GASTO-OUSTRIC

32

Stationnement dans la ville : information

Mme GASTO-OUSTRIC

33

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire