CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 18 SEPTEMBRE 2014

 

Hôtel de Ville, 20 H 30

 

 

Ordre du jour

 

 

Approbation du compte rendu de la séance du 3 juillet 2014

 

 

FINANCES

 

1

Décision Modificative Budgétaire n° 3 Budget Principal

M. le Maire

2

Décision Modificative Budgétaire n° 2 Budget Abattoirs

M. le Maire

3

Décision Modificative Budgétaire n° 2 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

M. le Maire

4

Réaménagement prêt Caisse d’Epargne

M. le Maire

5

Amortissement des immobilisations de l’abattoir

M. le Maire

6

Subventions de fonctionnement aux associations exercice 2014

M. HEUILLET

7

Chéquier activités jeunes

M. HEUILLET

8

Tarifs cantine municipale

Mme CAZES

9

Contribution des communes aux frais de fonctionnement des écoles

Mme CAZES

10

Participation forfaitaire communale OGEC

Mme CAZES

11

Fonds d’amorçage rythmes scolaires

Mme CAZES

 

URBANISME – TRAVAUX –ENVIRONNEMENT

 

12

Création d’un plateau ralentisseur sur la RD 39 avenue de Saint-Plancard

M. GUILLERMIN

13

Sécurisation passage piéton avenue Gaston Phoebus

M. GUILLERMIN

14

Effacement des réseaux électriques et téléphoniques avenue du Président François Mitterrand 2ème tranche

M. PITIOT

15

Modernisation du réseau d’éclairage public du camping du Belvédère

M. PITIOT

16

Travaux de rénovation du Musée municipal

M. SOUYRI

17

Travaux de reprise des sols souples Ecole des Olympiades et Ecole maternelle de la Résidence

Mme CAZES

18

Création de vestiaires à Sède

M. HEUILLET

19

Dénomination Esplanade de la Légion d’Honneur

M. NASSIET

20

Dénomination Chemin des Fruitiers

Mme RIERA

…/…

ADMINISTRATION GENERALE

 

21

Programmation culturelle 2014-2015

M. SOUYRI

22

Règlement intérieur du conseil municipal : modification

Mme RAULET

23

Désignation représentant du conseil municipal à la Commission Locale de l’Eau  du SAGE Vallée de la Garonne

Mme RAULET

24

Désignation délégués suppléants au Syndicat des Eaux de la Barousse, du Comminges et de la Save

Mme RAULET

25

Modification du tableau des emplois : création d’un poste de gardien de police municipale suite à l’obtention du concours par un agent

Mme GASTO-OUSTRIC

26

Modification du tableau des emplois : création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe suite à un retour de disponibilité de droit

Mme GASTO-OUSTRIC

27

Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité

Mme GASTO-OUSTRIC

28

Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité

Mme GASTO-OUSTRIC

29

Politique de la Ville : information

M. le Maire

30

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire

 

Questions diverses

Le Maire,

 

 

 

 

 

 

 

Jean-Yves DUCLOS