CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2013

Hôtel de Ville, 18 H 00

 

Relevé des décisions

 

 

 FINANCES

 

1

Décision Modificative n° 1 Budget Abattoir

Adopté

2

Produits irrécouvrables Budget Abattoir

Adopté

3

Exécution des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2014 Abattoirs

Adopté

4

Décision Modificative Budgétaire n° 1 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

Adopté

Abstention : 1

Contre : 6

5

Produits irrécouvrables du budget principal

Adopté

Abstention : 1

6

Exécution des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2014

Adopté

Abstentions : 3

7

Décision Modificative Budgétaire n° 2 Budget Principal

Adopté

Abstention : 1

Contre : 6

8

Reprise des résultats du budget Energie Renouvelable après clôture du budget : affectation du résultat 2012 au budget principal

Adopté

Abstention : 1

9

Tarifs des divers services

Adopté

10

Subvention Association Cercle d’Escrime Saint-Gaudinois

Adopté

11

Partenariat Association Prévention en Orthophonie 31

Adopté

12

Subvention à l’Association Les Amis de la Collégiale

Adopté

13

Subvention 2013 Association Saint-Gaudens Commerce Plus

Adopté

14                                                                              

Prise en charge frais de déplacement. Mandat spécial

Adopté

Abstentions : 2

15

Transfert de compétences Bibliothèque de Saint-Gaudens vers la Médiathèque

Adopté

Contre : 2

16

Cession des logements conventionnés aux locataires occupants Résidence Saint-Gaudinoise /Cité des Gavastous

Adopté

Contre : 4

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

 

17

Institut de Formation aux Soins Infirmiers 2ème tranche : plan de financement prévisionnel

Adopté

18

Institut de Formation aux Soins Infirmiers 2ème tranche : déclassement du domaine public

Adopté

19

Déclassement des parcelles AA 62, 63 et 64 Chemin de Chire

Adopté

20

Acquisition de la parcelle BN 108 rue du Médecin Général Boyer

Adopté

21

Acquisition des rues du lotissement Lande de Massadel

Adopté

22

Rénovation de l’éclairage public avenue Gaston Phoebus et avenue Montagut

Adopté

23

Approbation 2ème modification du POS

Adopté

24

Avis du conseil municipal sur la projet de PPRT

Adopté

25

Construction d’un mur d’escalade

Adopté

26

Réhabilitation et dénomination de la piste d’athlétisme

Adopté

27

Centre  Technique Municipal : demande de subvention

Adopté

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

28

Avenant n° 3 au contrat de restauration scolaire et municipale COMPASS GROUP FRANCE

Adopté

Abstention : 1

29

Chèque Activité Jeunes : convention

Adopté

30

Don d’une œuvre à la Ville de Saint-Gaudens

Adopté

31

Modification du tableau des emplois Régie Abattoirs

Adopté

32

Tableau des emplois 2014 Régie Abattoirs

Adopté

33

Modification du tableau des emplois

Adopté

34

Modification de la quotité de travail du poste de chargé de mission Musique Actuelles

Adopté

35

Tableau des emplois 2014

Adopté

36

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote

 

Question mise au débat :

La gestion de la dette

 

37

Mise en œuvre d’une procédure de contentieux suite à  la souscription des emprunts structurés auprès de la Banque DEXIA Crédit Local

Adopté

 

 

Questions diverses

 

38

Régie des abattoirs : tarif abattage et tarif location centre d’allotement

Adopté

 

 

Le Maire,

Jean-Raymond LEPINAY