CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2013

Hôtel de Ville, 18 H 00

 

Ordre du jour

 

Approbation du compte rendu de la séance du 21 août 2013

 

 FINANCES

 

1

Partenariat aux associations

Mme MONTOLOIX

2

Partenariat  manifestation  match  de  football  TFC/NIORT  du  5 septembre 2013

Mme MONTOLOIX

3

Partenariat de lancement Association Sel du Cagire

Mme MONTOLOIX

4

Subventions aux associations

Mme MONTOLOIX

5

Avance sur subvention 2014

Mme MONTOLOIX

6

D.M. 1 Budget Principal 

M. LAHORE

7

Approbation du procès-verbal de mise à disposition de biens

M. LAHORE

8

Prise en charge des frais de déplacement liés à l’exercice d’un mandat spécial

M. LAHORE

9

Tarifs manifestation INSOMNIA 360

Mme MOUNIELOU-AUBAN

10

Tarifs Réveillon de la Saint-Sylvestre

Mme BACARISSE

11

Reversement des produits d’une buvette

Mme BACARISSE

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

 

12

Opération façades centre ville

Mme DUBA

13

Opération façades secteur diffus

Mme DUBA

14

Aide à la rénovation urbaine

Mme DUBA

15

Approbation 2ème modification du P.O.S.

M. SIBRA

16

Déclassement d’une partie du domaine public devant l’Hôtel du Commerce

M. SIBRA

17

Acquisition de l’ensemble immobilier 71 avenue de l’Isle

M. le Maire

18

Acquisition parcelle rue du Bugatet

M. SIBRA

19

Acquisition à l’euro symbolique des rues du Lotissement des Caussades

M. SIBRA

20

Cession à l’euro symbolique d’une parcelle rue des Caussades : annulation de la délibération du 7 octobre 2010

M. SIBRA

21

Convention de servitude de passage au profit de l’O.N.F.

M. SIBRA

22

Démolition du l’immeuble AMIEL 3 rue de Goumetx

M. SIBRA

23

Nomination de l’impasse adjacente au chemin de la Tourrasse

M. SIBRA

24

Eclairage public impasse du Barry

M. SIBRA

25

Eclairage carrefour Croix de la Mission

M. SIBRA

26

Eclairage Lande de Massadel

M. SIBRA

27

Mise en place d’une procédure d’enlèvement de tags-graffitis

M. SIBRA

28

Constitution d’un parc de stationnement multimodal gratuit : convention d’occupation du domaine public

M. le Maire

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

29

Vidéoprotection : adoption de la charte d’éthique

M. ABADIE

30

Programmation saison culturelle 2013-2014

Mme MOUNIELOU-AUBAN

31

Dons d’œuvres au Musée municipal

Mme MOUNIELOU-AUBAN

32

Extension du périmètre du  Syndicat  Intercommunal  de  Transport  des Personnes Agées : adhésion des communes de FRANCON, MONT-DE-GALIE et VAUDREUILLE

Mme DE LARRARD

33

Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité : demande de subvention au Conseil Général

Mme TOULOUSE

34

Co signature du Contrat Enfance Jeunesse

Mme LABERE

35

Tableau des emplois

M. PRECIGOUT

36

Tableau des emplois régie municipale des abattoirs

M. DUPIN

37

Actualisation de la rémunération du poste de chargé de mission Musiques Actuelles

M. PRECIGOUT

38

Complémentaire santé pour les agents de la mairie et de ses établissements rattachés

M. PRECIGOUT

39

Complémentaire prévoyance pour les agents de la mairie et de ses établissements rattachés

M. PRECIGOUT

40

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire

 

 

Question mise au débat :

Vidéoprotection

Questions diverses

Le Maire,

 

 

 

 

 

 

 

Jean-Raymond LEPINAY