CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2013

Hôtel de Ville, 18 H 00

 

Relevé des décisions

 

 FINANCES

1

Partenariat Association Ring Saint-Gaudinois

Adopté

2

Partenariat Association Team Seba Sport

Adopté

3

Partenariat Association Les Amis des Ecuries de Sainte-Anne

Adopté

4

Caserne de Gendarmerie rue Concorde : renouvellement du bail

Adopté

5

Relogement temporaire du Conservatoire de Musique

Adopté

6

Prise en charge des frais de déplacement liés à l’exercice d’un mandat spécial

Adopté

7

Prise en charge des frais de déplacements pour l’accueil de stagiaires

Adopté

8

Régie Municipale de l’Abattoir : modification tarif

Adopté

9

Régie Municipale de l’Abattoir : location salle de dévertébration

Adopté

10

Régie Municipale de l’Abattoir : facturation service

Adopté

11

Tarifs nouvelles prestations Camping

Adopté

12

Tarif  d’entrée  à  la  piscine  municipale : additif  à la délibération du 28 novembre 2012

Adopté

13

Tarif droit de place des marchands ambulants  Nuit Festive à Sède du 13 juillet 2013

Adopté

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

14

Servitude de passage au profit de l’Office National des Forêts

Adopté

15

Rénovation de l’éclairage public avenue François Mitterrand

Adopté

16

Parcelle cadastrée BT 47 : nomination des voies

Adopté

17

Nomination du Rond-Point de la Médaille Militaire

Adopté

18

Réhabilitation du Centre Culturel : Antenne IFSI -IFAS

Adopté

 

ADMINISTRATION GENERALE

19

Fonds de Solidarité Logement

Adopté

20

Dépôt d’objets préhistoriques au Musée-Forum d’Aurignac

Adopté

21

Composition du conseil communautaire à l’issue des élections municipales de 2014

Adopté

Contre : 7

Ne participe pas au vote : 1

22

Remboursement des frais suite à des dégradations au Cimetière de la Serre de Nérous

Adopté

23

Tableau des emplois

Adopté

24

Création d’emplois saisonniers : modification de la délibération du 15 avril 2013

Adopté

25

Régie Municipale de l’Abattoir : tableau des emplois

Adopté

26

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote

Questions diverses

27

Dispositif d’intégration dans la fonction publique territoriale

Adopté

28

Partenariat Amnesty International Saint-Gaudens

Adopté

 

Question mise au débat :

Animations de l’été

 

Le Maire,

 

 

 

 

 

 

 

 

Jean-Raymond LEPINAY