CONSEIL MUNICIPAL DU 15AVRIL 2013

Hôtel de Ville, 18 H 00


Ordre du jour


Approbation du compte rendu de la séance du 3 avril 2013


Présentation du rapport « L’action de la commune en faveur des associations » par V.D Conseil SARL


FINANCES

1

Budget Principal : compte de gestion de l’exercice 2012

M. LAHORE

2

Budget Principal : compte administratif de l’exercice 2012

M. LAHORE

3

Budget Principal : affectation de résultat de l’exercice 2012

M. LAHORE

4

Fiscalité directe locale : taux d’imposition 2013

M. LAHORE

5

Gestion en autorisations de programme et crédits de paiement

M. LAHORE

6

Budget Principal : budget primitif 2013

M. LAHORE

7

Budget Abattoirs : compte de gestion de l’exercice 2012

M. DUPIN

8

Budget Abattoirs : compte administratif de l’exercice 2012

M. DUPIN

9

Budget Abattoirs : affectation de résultat de l’exercice 2012

M. DUPIN

10

Budget Abattoirs : budget primitif 2013

M. DUPIN

11

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte de gestion de l’exercice 2012

M. LAHORE

12

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte administratif de l’exercice 2012

M. LAHORE

13

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : affectation de résultat de l’exercice 2012

M. LAHORE

14

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : budget primitif 2013

M. LAHORE

15

Budget Energie Renouvelable : compte de gestion de l’exercice 2012

M. GASPERI

16

Budget Energie Renouvelable : compte administratif de l’exercice 2012

M. GASPERI.

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

17

Opération façades centre ville

Mme DUBA

18

Réparation des équipements d’accès et de sécurité des mâts et nacelles de l’éclairage du terrain principal de Sède

M. SIBRA

19

Acquisition des parcelles cadastrées AA 62, 63 et 64 Chemin de Chire

M. SIBRA

20

Institut de formation aux soins infirmiers et aux aides-soignants

M. le Maire

ADMINISTRATION GENERALE

21

SMAG 31 MANEO : modification des statuts

M. PEREZ

22

Admission de la Communauté de Communes du Frontonnais au SMAG 31 MANEO

M. PEREZ

23

Restauration de collections du Musée municipal : demande de subvention

Mme MOUNIELOU-AUBAN

24

Tableau des emplois

M. PRECIGOUT

25

Création des emplois saisonniers

M. PRECIGOUT

26

Prime de service et de rendement aux ingénieurs et techniciens

M. PRECIGOUT

27

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire

Questions diverses

Le Maire

Jean-Raymond LEPINAY