CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 27 AOUT 2012

Hôtel de Ville, 18 H 00


Ordre du jour


Approbation du compte rendu de la séance du 4 juillet 2012


FINANCES

1

DM 2 Budget Principal

M. LAHORE

2

Participation financière Ensemble Vocal du Comminges

Mme MONTOLOIX

3

Participation financière Moto-Club du Comminges

Mme MONTOLOIX

4

Subvention Amicale Police Saint-Gaudinoise

Mme MONTOLOIX

5

Instauration d’une caution pour le prêt de panneaux de signalisation temporaire

Mme MONTOLOIX

6

Tarifs des jardins familiaux

Mme MALAVAL

7

Accueil des forains au camping municipal

M. PEREZ


TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

8

Opération façade centre ville

Mme DUBA

9

Cession de la parcelle cadastrée BR 263 au profit du Conseil Général

Mme DUBA

10

Convention de servitudes de vues en vue de la réalisation de neuf ouvertures dans le mur extérieur Chapelle Saint-Jacques

M. SIBRA

11

Convention relative aux conditions d’exploitation de canalisations dans le domaine public de Réseau Ferré de France devenu AXIMA

M. SIBRA

12

Pose de quatre projecteurs supplémentaires Terrain n° 1 plaine de jeux à Sède

M. SIBRA

13

Programmation 2013-2014 : demande de subvention au Conseil Général

M. SIBRA

14

Modification du P.O.S.

M. SIBRA


ADMINISTRATION GENERALE

15

SIVOM Saint-Gaudens / Montréjeau / Aspet / Magnoac : modification des statuts

M. ABADIE

16

Tableau des emplois : création de postes

M. PRECIGOUT

17

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire


Question mise au débat :

Prévention des risques naturels et technologiques

Questions diverses

Le Maire,

J-R LEPINAY