CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 29 NOVEMBRE 2011

Hôtel de Ville, 18 h 30


Relevé des décisions

FINANCES


1

Exécution des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2012

ADOPTE

Abstention : 1

Contre : 8

2

Autorisation de programme/Crédit de paiement : révision AP/CP n° 6 Chapelle Saint-Jacques

ADOPTE

Abstention : 1

Contre : 8

3

Décision Modificative n° 3 Budget Principal

ADOPTE

Abstention : 1

Contre : 8

4

Décision Modificative n° 1 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

ADOPTE

5

Décision Modificative n° 1 Budget Energie Renouvelable

ADOPTE

Abstentions : 9

6

Décision Modificative n° 2 Budget Régie Abattoirs

ADOPTE

7

Reprise de l’actif de l’Association Les Etriers du Comminges

ADOPTE

Abstentions : 8

8

Tarification Centre Equestre

ADOPTE

Abstentions : 8

9

Tarifs des divers services

ADOPTE

Abstentions : 2

10

Tarifs Réveillon Saint-Sylvestre

ADOPTE

Abstentions : 2

11

Tarif Concerts Musiques Actuelles : annulation de la délibération du 28 avril 2011

ADOPTE

12

Musée municipal : tarifs livres et catalogues

ADOPTE

13

Partenariat avec le Ring Saint-Gaudinois pour le Gala de Boxe du 29 octobre 2011

ADOPTE

14

Avances sur subventions aux associations

ADOPTE

15

Prise en charge des frais de déplacement liés à l’exercice d’un mandat spécial

ADOPTE


TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT


16

Instauration de la taxe d’aménagement

ADOPTE

Abstentions : 7

Contre : 1

17

Opération façades secteur diffus

ADOPTE

18

Eclairage public Giratoire de Valentine

ADOPTE

19

Eclairage public rue Mathe et rue du Moulat

ADOPTE

20

Dénomination de l’esplanade contiguë au Square Azémar

ADOPTE

21

Vente par la commune des parcelles nouvellement cadastrées CH 37 et 38 (ancien SUNN)

ADOPTE

22

Extension de l’Ecole des Gavastous : demande de subvention

ADOPTE


ADMINISTRATION GENERALE


23

Constitution d’un Groupement d’Intérêt Economique entre la SPL MIDI-PYRENEES CONSTRUCTION et la SEM COGEMIP : contrat constitutif, pouvoirs à donner

ADOPTE

Contre : 8

24

Règlement des cimetières

ADOPTE

25

Musée municipal : don d’un tableau

ADOPTE

26

Musée municipal : plan de récolement décennal

ADOPTE

27

Fonctionnement du Réseau d’Aides Spécialisées : demande d’aide au Département

ADOPTE

28

Motion contre la hausse de TVA sur les activités équestres

ADOPTE

Abstentions : 7

Contre : 1

29

Convention de partenariat dans le cadre des dispositifs CEL/CEJ

ADOPTE

30

Prolongation dispositif chèques activités jeunes

ADOPTE

31

Reprise des personnels de l’Association Les Etriers du Comminges

ADOPTE

32

Création d’un poste de Chargé de mission Musiques Actuelles

ADOPTE

Contre : 8

33

Tableau des emplois : suppression de postes

ADOPTE

34

Tableau des emplois : création de postes

ADOPTE

35

Tableau des emplois au 1er janvier 2012

ADOPTE

36

Indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires

ADOPTE

37

Défense du droit à la formation professionnelle dans la fonction publique territoriale

ADOPTE

Contre : 8

38

Syndicat Mixte pour l’Etude et la Protection de l’Environnement : désignation délégués du Conseil Municipal

ADOPTE

Contre : 8

39

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote


Question mise au débat :

Réaménagements du centre ville


Questions diverses

40

Paiement des opérations sous maîtrise d’ouvrage du SIVOM : annulation de la délibération du 28 avril 2011

ADOPTE

41

Régie municipale des abattoirs : tableau des emplois au 1er janvier 2012

ADOPTE


Le Maire,

J-R LEPINAY