CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 SEPTEMBRE 2011

Hôtel de Ville, 18 h 00

Ordre du jour


Approbation du compte rendu de la séance du 4 juillet 2011


FINANCES

1

Décision Modificative n° 2 Budget Principal

M. LAHORE

2

Régie des Abattoirs : convention programme

M. DUPIN

3

Subvention d’équilibre budget Energie Renouvelable

M. GASPERI

4

Garantie d’emprunts PROMOLOGIS : acquisition-amélioration de quinze logements Immeuble Jules Ferry

M. LAHORE

5

Attribution de l’indemnité de conseil au Receveur municipal

M. LAHORE

6

Accueil des forains au Camping Municipal

M. PEREZ

7

Prise en charge des frais de déplacement liés à l’exercice d’un mandat spécial

M. LAHORE

8

Programmation culturelle saison 2011-2012

Mme MOUNIELOU-AUBAN

9

Tarification Centre Equestre

M. DUPIN

10

Tarifs Centre d’Activités Sportives Vacances de Toussaint

Mme LABERE

11

Subventions aux associations

Mme MONTOLOIX

12

Partenariat St Go Cyclisme : Grand Prix des Fêtes du 5 septembre 2011

M. PEREZ


TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

13

Opération façades secteur diffus

Mme DUBA

14

Opération façades centre ville

Mme DUBA

15

Vente de la parcelle cadastrée CA 76 rue Philippe Etancelin

M. SIBRA

16

Cession par la commune de la parcelle ZX 26 Impasse de Louge

M. SIBRA

17

Vente à la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois de l’immeuble situé 3 rue Saint-Jean

Mme MOUNIELOU-AUBAN

18

Nomination du Square Romuald Joubé

M. SIBRA

19

Travaux de construction de l’Hôtel de Police Municipale : demande de subvention

M. SIBRA

20

Travaux de réhabilitation du stand de tir : demande de subvention

M. SIBRA

21

Travaux d’insonorisation du stand de tir : demande de subvention

M. SIBRA

22

Travaux de reprise du porche du Cimetière Allées de Gascogne : demande de subvention

M. SIBRA

23

Travaux de remise en conformité des bâtiments de la Caserne Sous-Lieutenant Piquet et réfection de l’éclairage de sécurité du chemin de ronde : demande de subvention

M. SIBRA

24

Création de deux toitures sur les bureaux des ateliers relais : demande de subvention

M. SIBRA

25

Travaux de démolition du préfabriqué de l’Ecole des Gavastous : demande de subvention

M. SIBRA

26

Travaux de réhabilitation du kiosque de la crèche « Il était une fois » : demande de subvention

M. SIBRA

27

Travaux d’assainissement bâtiment rue du Bugatet : demande de subvention

M. SIBRA

28

Avenant n° 4 au marché de conduite des chaufferies

M. SIBRA




ADMINISTRATION GENERALE


29

Transfert de compétences à la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois impliquant les services enfance-jeunesse, petite enfance et centre social Azimut

M. le Maire

30

Prise en charge des frais engagés pour la destruction de nids de frelons asiatiques

M. GASPERI

31

Marché public service de télécommunications

M. LAHORE

32

Approbation du principe d’une délégation de service public pour l’exploitation par affermage du Centre Equestre de Sède.

Annule et remplace la délibération n° 2011.119 du 4 juillet 2011

M. DUPIN

33

Bibliothèque municipale : élimination de documents

Mme MOUNIELOU-AUBAN

34

Journées Européennes du Patrimoine

Mme MOUNIELOU-AUBAN

35

Jardins Familiaux : adoption du règlement

Mme MALAVAL

36

Contrat Enfance Jeunesse 2ème génération

Mme MALAVAL

37

Acquisition de matériel pédagogique adapté : demande de subvention

Mme TOULOUSE

38

Motion du Conseil Municipal relative à l’évolution du Syndicat Intercommunal pour le Transport des Personnes Agées

Mme DE LARRARD

39

Tableau des emplois suppression de postes

M. le Maire

40

Tableau des emplois : création de postes

M. le Maire

41

Régie municipale des abattoirs : création de poste

M. DUPIN

42

Régime indemnitaire des agents de la Ville de Saint-Gaudens (I.F.T.S.)

M. le Maire

43

Adhésion à l’Association Nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs dite « AMARIS »

M. GASPERI

44

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire


Question mise au débat :

Gestion des équipements sportifs


Questions diverses

Le Maire,

J-R LEPINAY