CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2011

Hôtel de Ville,  18 h 00    

 

Relevé des décisions

FINANCES

1

Biens meubles considérés comme valeurs immobilières

Adopté

2a

Subventions aux associations

Adopté

2b

Avances sur subventions aux associations

Adopté

Ne prend pas part au vote : 1

3

Tarifs journées activités sportives de Pâques

Adopté

 

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

4

Cession de l’ancien bâtiment SUNN à la Société JANSON INDUSTRIE

Adopté

5

Eclairage du carrefour giratoire avenue de l’Isle/allées de Gascogne/boulevard du Languedoc

Adopté

6

Convention de servitude de passage Quartier Stournemil

Adopté

7

Mise en place dispositif de ralentissement : convention

Adopté

 

ADMINISTRATION GENERALE  

8

Procédure de reprise de concessions au cimetière : rajout et retrait de concessions

Adopté

9

Tableau des emplois : suppressions et créations de postes

Adopté

10

Création d’emplois saisonniers

Adopté

11

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote

 

Questions diverses

12

Avenant n° 1 au marché maîtrise d’œuvre Extension du Musée d’Art Contemporain-Chapelle Saint-Jacques

Adopté

13

Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre Extension des Abattoirs

Adopté

 

QUESTION MISE AU DEBAT

 

Débat d’orientations budgétaires

 

Le Maire,

Jean-Raymond LEPINAY