CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2010


Hôtel de Ville, 20 h 30


Relevé des décisions


FINANCES


1

DM n°2 Budget principal

Adopté

Abstentions : 7

2

DM n° 2 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

Adopté

Abstentions : 7

3

DM n° 1 Budget Abattoirs

Adopté

Abstentions : 7

4

Fixation tarifs divers services

Adopté

5

Exécution des dépenses avant le vote du budget 2011

Adopté

6

Tarif enfants nuit dansante du 31 décembre 2010

Adopté

7

Tarifs vacances sportives

Adopté

8

Maîtrise d’ouvrage Trial Indoor : signature d’une convention

Adopté

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT


9

Opération façades Centre Ville

Adopté

10

Transfert de voies Conseil Général/Ville de Saint-Gaudens

Adopté

11

Cession par le Conseil Général de la parcelle BZ 193 au profit de la commune

Adopté

12

Extension de l’éclairage public avenue du Cagire et chemin de Magaran

Adopté

13

Eclairage du carrefour avenue de l’Isle/allées de Gascogne/boulevard du Languedoc

Adopté

14

Rénovation et extension de l’éclairage public sur la RD 5 à proximité de la Garonne

Adopté

15

Désamiantage du Kiosque de la crèche « Il était une fois »

Adopté

16

Reprise de la cuisine de la crèche « La belle étoile »

Adopté

17

Réalisation de couvertures photovoltaïques sur les bâtiments du GRETA et d’ARCOMETAL

Adopté

Abstentions : 3

18

Réalisation des jeux de la Gendarmerie, des écoles de la Résidence et des Gavastous

Adopté



ADMINISTRATION GENERALE


19

Cimetière : rétrocession d’une concession à la commune

Adopté

20

Procédure de reprise de concessions au cimetière : retrait de concessions et rajout d’une concession

Adopté

21

Modification du règlement intérieur de la crèche collective « Il était une fois »

Adopté

22

Modification du règlement intérieur de la crèche familiale « Lutins, lutines »

Adopté

23

Modification du règlement intérieur de la halte-garderie « Une souris verte… »

Adopté

24

Cession d’un bien immobilier

Adopté

25

Acquisition de matériel roulant

Adopté

26

Tableau des emplois titulaires

Adopté

27

Tableau des emplois non titulaires

Adopté

28

Tableau des emplois créés à compter du 1er janvier 2011

Adopté

29

Mise en œuvre du Droit à la Formation Professionnelle

Adopté

30

Nouvelles modalités de paie des assistantes maternelles

Adopté

31

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote



Questions diverses


32

Modification du règlement intérieur de la crèche collective « La Belle Etoile »

Adopté

33

Extension de la Chapelle Saint-Jacques et création des Jardins Familiaux

Adopté


QUESTION MISE AU DEBAT



Plan global de déplacement : diagnostic 



Le Maire,









J-R LEPINAY