CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2010
Hôtel de Ville, 18 h 00
Relevé des décisions
1 |
Arrêté du projet du Plan Local d’Urbanisme |
ADOPTE Abstentions : 7 |
2 |
Opération façades secteur diffus |
ADOPTE |
3 |
Opération façades centre ville |
ADOPTE |
4 |
Acquisition par la commune des terrains appartenant à M. ADOUE |
ADOPTE |
5 |
Convention de servitude de passage sur la parcelle cadastrée BZ 30 |
ADOPTE |
6 |
Nomination du Passage Barbastro |
ADOPTE |
7 |
Rénovation de l’éclairage public Quartier de la Volpette |
ADOPTE |
8 |
Rénovation de l’éclairage public rue Ampère, pose d’un appareil supplémentaire impasse des Moussades |
ADOPTE |
9 |
Remplacement de quinze appareils d’éclairage public boulevard du Comminges |
ADOPTE |
10 |
Mise à disposition d’un terrain à la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois pour la réalisation d’un centre d’allotement adossé à l’abattoir |
ADOPTE |
11 |
Réalisation de travaux connexes aux reprises des sépultures abandonnées des cimetières de Saint-Gaudens |
ADOPTE |
12 |
Exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2011 |
ADOPTE |
13 |
Avances sur subventions aux associations |
ADOPTE |
ADMINISTRATION GENERALE
14 |
Règlement intérieur CLSH 2011 |
ADOPTE |
15 |
Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux : désignation des représentants des associations |
ADOPTE |
16 |
Régie municipale des abattoirs : modification du tableau des emplois |
ADOPTE |
17 |
Régie municipale des abattoirs : tableau des emplois au 1er janvier 2011 |
ADOPTE |
18 |
Mutualisations de services |
ADOPTE |
19 |
Soutien à l’agence retraire CRAM de Saint-Gaudens |
ADOPTE |
20 |
Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T |
Pas de vote |
Questions diverses
21 |
Soutien aux associations organisatrices de manifestations sur la voie publique |
ADOPTE |
22 |
Rénovation et extension de l’éclairage public aux abords du Square Azémar |
ADOPTE |
23 |
Acquisition de matériel roulant : annulation de la délibération du 29 novembre 2010 |
ADOPTE |
24 |
Legs de Mme Dominiquette BRUN : acceptation par la commune |
ADOPTE |
Le Maire,
J-R LEPINAY