CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2010

Hôtel de Ville, 20 h 30

Ordre du jour

Approbation du compte rendu de la séance du 7 octobre 2010
Approbation du compte rendu de la séance du 23 octobre 2010

FINANCES

1	DM n°2 Budget principal	M. LAHORE
2	DM n° 2 Budget Bâtiments Productifs de Revenus	M. LAHORE
3	DM n° 1 Budget Abattoirs	M. LAHORE
4	Fixation tarifs divers services	M. LAHORE
5	Exécution des dépenses avant le vote du budget 2011	M. LAHORE
6	Tarif enfants nuit dansante du 31 décembre 2010	Mme BACARISSE
7	Tarifs vacances sportives	Mme LABERE
8	COFATECH-COFELY : avenant n° 4	M. LAHORE
9	Maîtrise d’ouvrage Trial Indoor : signature d’une convention	M. PEREZ

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

10	Opération façades Centre Ville	Mme DUBA
11	Transfert de voies Conseil Général/Ville de Saint-Gaudens	M. SIBRA
12	Cession par le Conseil Général de la parcelle BZ 193 au profit de la commune	M. SIBRA
13	Extension de l’éclairage public avenue du Cagire et chemin de Magaran	M. SIBRA
14	Eclairage du carrefour avenue de l’Isle/allées de Gascogne/boulevard du Languedoc	M. SIBRA
15	Rénovation et extension de l’éclairage public sur la RD 5 à proximité de la Garonne	M. SIBRA
16	Désamiantage du Kiosque de la crèche « Il était une fois »	Mme MALAVAL
17	Reprise de la cuisine de la crèche « La belle étoile »	Mme MALAVAL
18	Réalisation de couvertures photovoltaïques sur les bâtiments du GRETA et d’ARCOMETAL	M. GASPERI
19	Réalisation des jeux de la Gendarmerie, des écoles de la Résidence et des Gavastous	Mme LABERE

ADMINISTRATION GENERALE

20	Cimetière : rétrocession d’une concession à la commune	M. LAHORE
21	Procédure de reprise de concessions au cimetière : retrait de concessions et rajout d’une concession	M. LAHORE
22	Modification du règlement intérieur de la crèche collective « Il était une fois »	Mme MALAVAL
23	Modification du règlement intérieur de la crèche familiale « Lutins, lutines »	Mme MALAVAL
24	Modification du règlement intérieur de la halte-garderie « Une souris verte… »	Mme MALAVAL
25	Cession d’un bien immobilier	M. CHAUBARD
26	Acquisition de matériel roulant	M. CHAUBARD
27	Tableau des emplois titulaires	M. PRECIGOUT
28	Tableau des emplois non titulaires	M. PRECIGOUT
29	Tableau des emplois créés à compter du 1^er janvier 2011	M. PRECIGOUT
30	Mise en œuvre du Compte Epargne Temps	M. le Maire
31	Mise en œuvre du Droit à la Formation Professionnelle	M. le Maire
32	Nouvelles modalités de paie des assistantes maternelles	Mme MALAVAL
33	Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T	M. le Maire

QUESTION MISE AU DEBAT

Plan global de déplacement : diagnostic

Questions diverses

Le Maire,

J-R LEPINAY