1

Décision Modificative Budgétaire n° 1 Budget Principal

Adopté

3 abstentions

2

Décision Modificative Budgétaire n° 1 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

Adopté

3

Subventions aux associations

Adopté

4

Fixation du droit d’entrée Thés dansants saison 2010-2011

Adopté

5

Tarifs nuit dansante du 31 décembre 2010

Adopté

6

Transfert résultat au Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement

Adopté

7 contre

7

Adhésion au SMEA : convention pour le règlement des dépenses réelles ou des recettes encaissées à tort par la commune de Saint-Gaudens

Adopté

7 contre

2 abstentions

8

Ligne de trésorerie Budget Energie Renouvelable

Adopté

9

Budget Energie Renouvelable : adoption des statuts et désignation des membres

Adopté

10

Remise gracieuse de dette C.L.S.H.

Adopté

11

Régie municipale des abattoirs : tarifs salle de découpe

Adopté

12

Taxe sur la cession de terrains devenus constructibles

Adopté

13

Opération façades Centre Ville

Adopté

14

Opération façades Secteur Diffus

Adopté

15

Nomination du Chemin du Barrage

Adopté

16

Nomination du Chemin des Tuileries

Adopté

17

Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée ZW 45

Adopté

18

Cession de la parcelle AV 203 rue des Caussades

Adopté

19

Projet de travaux sur divers trottoirs de la voirie communale : accompagnement du programme Pool Routier 2011-2012

Adopté

20

Effacement des réseaux avenue Anselme Arrieu

Adopté

21

Avenant au marché du Centre Technique Municipal

Adopté

22

Convention de mise à disposition du local 5 bis avenue Anselme Arrieu ancienne caserne des Pompiers

Adopté

23

COFATECH : convention abattoir

Adopté

24

Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité

Adopté

25

Création d’un espace de jeux « plaine de Sède » : avenant à la délibération du 28 septembre 2010

Adopté

26

Affectation d’un don

Adopté

27

Changement du titulaire des licences spectacles

Adopté

28

Programmation culturelle saison 2010-2011

Adopté

29

Musée municipal : acquisition d’œuvres de J-A RIXENS

Adopté

30

Don d’harmonium : avenant à la délibération du 7 juin 2010

Adopté

31

Modalités de mise en place du transport des personnes âgées

Adopté

32

Fonds de solidarité logement : participation 2009

Adopté

33

Fonctionnement du réseau d’aides spécialisées : demande d’aide au département

Adopté

34

Activités sportives Vacances de Toussaint

Adopté

35

Tableau des emplois

Adopté

36

Prime de service et de rendement

Adopté

37

Motion contre le projet de fermeture de la Direction Départementale des Territoires

Adopté

2 contre

5 abstentions

38

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de délibération

Résiliation anticipée du bail emphytéotique SUNN-MCC

Adopté