CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUIN 2010

Hôtel de Ville,  19 h 00     

 

Ordre du jour

 

-          Approbation du compte rendu de la séance du 12 avril 2010

 

FINANCES

 

1

Chambre Régionale des Comptes : rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de SAINT-GAUDENS (exercices 2004 à 2008)

M. le Maire

2

Budget annexe « Energie Renouvelable » - Demande d’assujettissement à la TVA : modification de la délibération du 12 avril 2010

M. GASPERI

3

Transfert des emprunts initialement contractés par le Bureau d’Aide Sociale

M. LAHORE

4

Subventions aux associations

Mme MONTOLOIX

5

Remise gracieuse de recettes centre de loisirs

Mme DE LARRARD

6

Accueil des forains au Camping municipal

M. PEREZ

7

Camping municipal : tarif lessives

M. PEREZ

8

Activités sportives juillet 2010 Séjour sportif août 2010

Mme LABERE

9

Tarif lignes d’eau piscine

M. PEREZ

10

Avenant au bail commercial ARCOMETAL

M. LAHORE

11

Bail commercial BULTEAU Local des Médiateurs

M. LAHORE

 

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

 

12

Rénovation de l’éclairage public avenue de l’Isle

M. SIBRA

13

Programme dégâts orages

M. SIBRA

14

Programme cours de fermes

M. DUPIN

15

Travaux bâtiment communal sis rue du Bugatet

M. HEUILLET

16

Réalisation de couvertures photovoltaïques sur les bâtiments du GRETA et ARCOMETAL

M. GASPERI

17

Avenant au marché du Centre Technique Municipal

M. SIBRA

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

18

Extension du périmètre du Syndicat Intercommunal de Transport des Personnes Agées

Mme DE LARRARD

19

Don d’une œuvre d’art

Mme MOUNIELOU-AUBAN

20

Musée municipal : achat de porcelaine de Valentine

Mme MOUNIELOU-AUBAN

21

Musée municipal : acquisition d’un tableau de J-A RIXENS

Mme MOUNIELOU-AUBAN

22

Projets d’Action Educative 2010

Mme TOULOUSE

23

Modification apportée au règlement de fonctionnement de la Halte-Garderie

Mme MALAVAL

24

Coordination Petite Enfance

Mme MALAVAL

25

Régie municipale des Abattoirs : tableau des emplois

M. DUPIN

26

Proposition de prendre acte d’un jugement du Tribunal Administratif de Toulouse condamnant la commune à verser des indemnités à un agent pour des faits de harcelèment moral commis en 2005

M . le Maire

27

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire

 

QUESTION MISE AU DEBAT

 

 

Présence de population marginalisée en ville

 

 

Questions diverses

 

 

Le Maire,

J-R LEPINAY