CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2010

Hôtel de Ville, 20 H 30

Relevé des décisions

- Approbation du compte rendu de la séance du 8 février 2009

FINANCES

1	Avances sur subventions aux associations	Adopté Ne prend pas part au vote : 1
2	Tarifs journées sportives des 12, 13 et 14 avril 2010	Adopté

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

3	Modification du tracé constituant le boulevard Lecomte de l’Isle	Adopté
4	Nomination de l’axe situé en prolongement de la rue Mondon « Chemin de Camasset »	Adopté
5	Nomination de l’impasse située Chemin des Carrelous	Adopté
6	Travaux terrains de tennis avenue de l’Isle	Adopté
7	Projet de déplacement du Monument aux Morts	Adopté

ADMINISTRATION GENERALE

8	Modification statutaire du SIVOM SAINT-GAUDENS/ MONTREJEAU/ ASPET	Adopté
9	Tableau des emplois	Adopté
10	Tableau des emplois régie abattoirs	Adopté
11	Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T	Pas de vote

QUESTION MISE AU DEBAT

Débat d’orientations budgétaires

Questions diverses

Le Maire,

J-R LEPINAY