1

Exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2010

Adopté

2

Biens meubles considérés comme valeurs immobilières

Adopté

3

Garanties d’emprunts Promologis logement rue Victor Bougues

Adopté

4

Gendarmerie Mobile : renouvellement du bail

Adopté

5

Acceptation du chèque emploi service universel : affiliation de la commune au centre de remboursement

Adopté

6

Centre Technique Municipal  2^ème tranche : avenant au contrat de maîtrise d’œuvre

Adopté

7

Opération façades centre ville

Adopté

8

Opération façades secteur diffus

Adopté

9

Acquisition de la parcelle AX 133 (emplacement réservé n° 55)

Adopté

10

Acquisition de la voirie du Lotissement Les Mélèzes

Adopté

11

Vente des parcelles CE 13 et 14 lieudit La Graouade

Adopté

12

Projet de centre d’allotement

Adopté

13

Rénovation de l’éclairage public square Azémar

Adopté

14

Eclairage du nouveau terrain d’entraînement de Sède

Adopté

15

Eclairage du parking du nouveau terrain d’entraînement de Sède

Adopté

16

Création d’une aire d’accueil pour les gens du voyage : modification de la délibération du 7 décembre 2009

Adopté

17

Syndicat Mixte d’Eau et d’Assainissement de la Haute-Garonne : désignation délégués de la commune

Adopté

7 abstentions

18

Modification règlement intérieur crèche La Belle Etoile

Adopté

19

Modification règlement intérieur crèche Il était une fois

Adopté

20

Modification règlement intérieur crèche Lutins, lutines

Adopté

21

Tableau des emplois

Adopté

22

Indemnité forfaitaire pour fonctions itinérantes à l’intérieur de la collectivité

Adopté

23

Subvention exceptionnelle à la Fondation de France

Adopté

24

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote

Clarification des compétences Ville/Communauté de Communes du Saint-Gaudinois