Aller au contenu
  • Se connecter
  • S'inscrire

Flash infos

Bienvenue sur notre nouveau site !

Un bug ? une page introuvable ?
N'hésitez pas à nous contacter.

Nous contacter
Ville de Saint-Gaudens (retour à l'accueil) Ville de Saint-Gaudens (retour à l'accueil)
  • LES +
Mes démarches
Ouvrir la recherche (fenêtre modale)

Formulaire de recherche

Saisir un ou plusieurs mots-clés…

Termes les plus recherchés

  • Cantine
  • Agenda
  • Commerces
  • Numéros Utiles
  • Ma Ville
    • Présentation de la ville
      • Histoire de la ville
      • Conseil Municipal
      • Services municipaux
      • Dispositifs de développement territorial
    • Démocratie participative
      • Budget participatif 2025
      • Réunions de quartiers
    • Vie économique
      • Le commerce en ville
      • Les marchés de plein vent
      • La halle gourmande
      • J’achète en Comminges
    • Affichage légal
      • Actes administratifs
      • Listes des délibérations du Conseil Municipal
      • Actes archivés
    • Marchés publics
    • Espace emploi
    • En kiosque
  • Mon quotidien
    • Mes démarches
      • Titres d’identité
      • État-civil
      • Certifications & légalisations
      • Attestation d’accueil
      • Petite enfance, enfance et jeunesse
      • Éducation
      • Recensement citoyen
      • Registre nominatif des personnes vulnérables
      • Logement social
      • Autorisations d’urbanisme
      • Occupation du domaine public
      • Ventes au déballage
      • Déchets ménagers
      • Sécurité – Prévention
      • Élections
      • Location de salles
      • Jardins familiaux
    • Je suis nouvel(le) arrivant(e)
    • Éducation
      • Écoles
      • Collèges et lycées
      • Ecole numérique E.N.T.
    • Enfance et jeunesse
      • Petite enfance 0-3 ans
      • Périscolaires et extrascolaires 3-12 ans
      • Jeunesse (11-17 ans)
      • Chéquier Activité Jeunes (CAJ)
      • Recensement citoyen
    • Enseignement supérieur et vie étudiante
      • Campus connecté Saint-Gaudens Comminges Pyrénées
      • L’enseignement supérieur en Pyrénées-Comminges
      • Vie étudiante
    • Seniors
    • Solidarité & Santé
    • Se déplacer
    • Cadre de vie
      • Urbanisme
      • Déchets ménagers
      • Sécurité & tranquillité publiques
      • Stationnement
      • Bruits de voisinage
      • Qualité de l’eau
  • Sorties et loisirs
    • Découvrir
      • Patrimoine communal
      • Tourisme
      • Aire de camping-car
    • Sortir
      • Agenda
      • Spectacle vivant – Théâtre Jean Marmignon
      • Musée Arts & Figures des Pyrénées Centrales
      • Cinéma Le Régent
      • Centre d’art contemporain La Chapelle Saint-Jacques
      • Médiathèque – Conservatoire de musique Guy Lafitte
      • Musée du Circuit du Comminges
    • Culture
      • Politiques culturelles
      • Musée Arts & Figures des Pyrénées Centrales
      • Spectacle vivant
      • Programmation culturelle
    • Sport
      • Politiques sportives
      • Activités Sportives
      • Equipements sportifs et de loisirs
      • Sports et Labels
    • Vie associative
      • Annuaire des Associations
      • Je suis une association et je me fais connaître
  • LES +
Mes démarches
  • Menus cantines
  • Numéros utiles
  • Affichage légal
  • Billetterie
  • Signaler un incident
  1. Accueil
  2. Service public
    • Particuliers
    • Particuliers
  • Exporter la page au format PDF (1,5Mo environ)
    • Facebook
    • LinkedIn
    • Twitter

Particuliers

Publié le 27/11/2024

Droits syndicaux

  • Élections dans les entreprises de moins de 11 salariés
  • Élections dans les entreprises de 11 salariés et plus
  • Convention collective
  • Base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE)
  • Comité social et économique (CSE)

  • Quelles sont les obligations d’affichage dans une entreprise ?
  • Comment déposer un accord d’entreprise ?
 Toutes les questions réponses 

  • Règlement intérieur d’une entreprise

  •  Conseil de prud’hommes 
    Source : Ministère chargé du travail
  •  Rôle de l’inspection du travail 
    Source : Ministère chargé du travail

  •  Procès-verbal des élections au comité social et économique (CSE) – Titulaires 

    Formulaire

  •  Procès-verbal de carence pour tous les collèges du CSE 

    Formulaire

  •  Demande de remboursement de salaires d’un conseiller prud’homme 

    Formulaire

  •  Relevé individuel des temps d’activité prud’homale 

    Formulaire

  •  Demande d’indemnisation kilométrique liée à l’activité de défenseur syndical 

    Formulaire

  •  Commander une convention collective en version numérique 

    Téléservice

Retour en haut

Informations complémentaires du site

Suivez-nous

  • Notre Facebook
  • Notre Instagram

Newsletter Culture

S’inscrire

Informations du site

Ville de Saint-Gaudens (retour à l'accueil)

Ville de Saint-Gaudens

Adresse : Rue de Goumetx 31 800 Saint-Gaudens

Tél. : 05 61 94 78 00

  • Nous contacter
  • Plan du site
  • Accessibilité
  • Mentions légales
  • Politique de protection des données

Stratis