CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2019


Hôtel de Ville, 21 H 00


Ordre du jour


Approbation du compte rendu de la séance du 18 juillet 2019


Présentation réhabilitation piscine couverte

1

Réhabilitation de la piscine couverte : autorisation d’urbanisme

M. HEUILLET

2

Réhabilitation de la piscine couverte : demandes de subventions

M. HEUILLET


Présentation maison de santé pluridisciplinaire multisites

3

Subvention à l’association Stgo Santé 2020

M. PINET


FINANCES

4

Salle multi-activités et de spectacles : autorisation de programme crédits de paiement

M. le Maire

5

Décision modificative n° 2 Budget Principal

M. le Maire

6

Décision Modificative n° 2 Budget Abattoirs

Mme GASTO-OUSTRIC

7

Renouvellement ligne de trésorerie Abattoirs

Mme GASTO-OUSTRIC

8

Subvention d’équilibre au Budget Bâtiments Productifs de Revenus

M. le Maire

9

Créances éteintes

M. le Maire

10

Budget principal : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2020

M. le Maire

11

Budget Bâtiments Productifs de Revenus  : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2020

M. le Maire

12

Budget Abattoirs : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2020

Mme GASTO-OUSTRIC

13

Avances sur les subventions 2020

M. HEUILLET

14

Subvention à l’Association Comminges Sans Frontières

M. HEUILLET

15

Chéquier Activités Jeunes

M. HEUILLET

16

Jumelage Barbastro/Saint-Gaudens : participation échange scolaire

Mme CAZES

17

Tarifs des divers services

M. HEUILLET

18

Tarifs des Jardins Familiaux

Mme DEGOUL

19

Tarifs Abattoir

Mme GASTO-OUSTRIC

20

Musée : tarifs catalogues

M. SOUYRI

21

Centre d’Art Contemporain Chapelle Saint-Jacques : convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2022

M. SOUYRI

22

Transfert de la compétence voirie Secteur du Saint-Gaudinois et du Montréjeaulais : approbation évaluation des charges transférées

M. le Maire

23

Transfert de la compétence périscolaire secteur du Boulonnais et du Montréjeaulais : approbation évaluation des charges transférées

M. le Maire

24

Convention de remboursement des frais d’études du PLU 2017 à la Communauté de Communes

Mme RIERA


COEUR DE VILLE

25

Prorogation Contrat de Ville

Mme GASTO-OUSTRIC

26

Salle multi-activités et de spectacles : avenants aux marchés

M. GUILLERMIN

27

Salle multi-activités et de spectacles : aménagement salle de réception

M. GUILLERMIN

28

Concert du 28 février 2020

M. SOUYRI


SCOLAIRE

29

Projets d’Action Educative 2020

Mme CAZES

30

Fonctionnement du Réseau d’Aides Spécialisées

Mme CAZES

31

Reversement prestations de services CEJ

Mme CAZES

32

Travaux écoles : demandes de subventions

Mme CAZES


URBANISME-ENVIRONNEMENT

33

Eclairage tennis extérieurs

M. GUILLERMIN

34

SDEHG : enveloppe annuelle prévisionnelle pour petits travaux urgents

M. GUILLERMIN

35

Opération façades

Mme RIERA

ADMINISTRATION GENERALE

36

Prestations de services assurances

M. JAMAIN

37

Commerces : ouverture le dimanche

Mme GASTO-OUSTRIC

38

Comité des Oeuvres Sociales

Mme GASTO-OUSTRIC

39

Tableau des emplois

Mme GASTO-OUSTRIC

40

Elections municipales 2020  : mise à disposition de salles

Mme RAULET

41

Motion de défense des services publics locaux

M. le Maire

42

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

M. le Maire


Questions diverses

Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS