CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2019
Hôtel de Ville, 21 H 00
Relevé des décisions
FINANCES
1 |
Budget Principal : compte de gestion de l'exercice 2018 |
Adopté |
2 |
Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte de gestion de l'exercice 2018 |
Adopté |
3 |
Budget Abattoirs : compte de gestion de l'exercice 2018 |
Adopté |
4 |
Budget Principal : compte administratif de l'exercice 2018 |
Abstentions : 5 J-R LEPINAY, M. PEREZ, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE Ne prend pas part au vote : M. le Maire Adopté |
5 |
Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte administratif de l'exercice 2018 |
Abstentions : 5 J-R LEPINAY, M. PEREZ, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE Ne prend pas part au vote : M. le Maire Adopté |
6 |
Budget Abattoirs: compte administratif de l'exercice 2018 |
Adopté |
7 |
Budget Principal : affectation du résultat de l'exercice 2018 |
Abstentions : 5 J-R LEPINAY, M. PEREZ, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE Ne prend pas part au vote : M. le Maire Adopté |
8 |
Budget Bâtiments Productifs de Revenus : affectation du résultat de l'exercice 2018 |
Abstentions : 5 J-R LEPINAY, M. PEREZ, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE Adopté |
9 |
Budget Abattoirs : affectation du résultat de l'exercice 2018 |
Adopté |
10 |
Vote des taux d’imposition 2019 |
Adopté |
11 |
Budget Principal : budget primitif exercice 2019 |
Contre : 5 J-R LEPINAY, M. PEREZ, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N.TOULOUSE Adopté |
12 |
Budget Bâtiments Productifs de Revenus : budget primitif exercice 2019 |
Contre : 5 J-R LEPINAY, M. PEREZ, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE Adopté |
13 |
Budget Abattoirs : budget primitif exercice 2019 |
Adopté |
14 |
Travaux d’urbanisation : emprunt SIVOM 2019 |
Adopté |
15 |
Subventions aux associations |
Adopté Ne prend pas part au vote : R. LACROIX pour la subvention à l’ACCA Ne prend pas part au vote : Y. NASSIET pour la subvention à l’Amicale du Quartier Abbal |
16 |
Subvention Association Maison d’Accueil des Internes en Médecine Générale |
Adopté |
ECOLES
17 |
Détermination du forfait communal au profit de l'école privée sous contrat Sainte-Thérèse |
Adopté |
18 |
Détermination de la contribution des communes aux frais de fonctionnement des écoles |
Adopté |
19 |
Participation aux frais de fonctionnement des écoles Commune d’Aspet |
Adopté |
20 |
Participation financière pour la scolarisation d’enfants hospitalisés et résidant dans la commune |
Adopté |
COEUR DE VILLE
21 |
Salle multi-activités et de spectacles : autorisation d’urbanisme |
Adopté |
22 |
Salle multi-activités et de spectacles |
Adopté |
23 |
Restauration du Monument des Trois Maréchaux |
Adopté |
TRAVAUX-URBANISME-ENVIRONNEMENT
24 |
Travaux de sécurisation des écoles |
Adopté |
ADMINISTRATION GENERALE
25 |
Exploitation fourrière automobile |
Adopté |
26 |
Tableau des emplois : saisonniers piscine municipale |
Adopté |
27 |
Tableau des emplois abattoir |
Adopté |
28 |
Contrat du régisseur du Théâtre |
Adopté |
29 |
Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T. |
Pas de délibération |
Questions diverses
Le Maire,
Jean-Yves DUCLOS