CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2019

Hôtel de Ville, 21 H 00


Ordre du jour


Approbation du compte rendu de la séance du 18 février 2019


FINANCES

1

Budget Principal : compte de gestion de l'exercice 2018

M. le Maire

2

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte de gestion de l'exercice 2018

M. le Maire

3

Budget Abattoirs : compte de gestion de l'exercice 2018

Mme GASTO-OUSTRIC

4

Budget Principal : compte administratif de l'exercice 2018

Mme GASTO-OUSTRIC

5

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte administratif de l'exercice 2018

Mme GASTO-OUSTRIC

6

Budget Abattoirs: compte administratif de l'exercice 2018

Mme GASTO-OUSTRIC

7

Budget Principal : affectation du résultat de l'exercice 2018

M. le Maire

8

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : affectation du résultat de l'exercice 2018

M. le Maire

9

Budget Abattoirs : affectation du résultat de l'exercice 2018

Mme GASTO-OUSTRIC

10

Vote des taux d’imposition 2019

M. le Maire

11

Budget Principal : budget primitif exercice 2019

M. le Maire

12

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : budget primitif exercice 2019

M. le Maire

13

Budget Abattoirs : budget primitif exercice 2019

Mme GASTO-OUSTRIC

14

Travaux d’urbanisation : emprunt SIVOM 2019

M. le Maire

15

Subventions aux associations

M. HEUILLET

16

Subvention Association Maison d’Accueil des Internes en Médecine Générale

M. PINET


ECOLES

17

Détermination du forfait communal au profit de l'école privée sous contrat Sainte-Thérèse

Mme CAZES

18

Détermination de la contribution des communes aux frais de fonctionnement des écoles

Mme CAZES

19

Participation aux frais de fonctionnement des écoles Commune d’Aspet

Mme CAZES

20

Participation financière pour la scolarisation d’enfants hospitalisés et résidant dans la commune

Mme CAZES


COEUR DE VILLE

21

Salle multi-activités et de spectacles : autorisation d’urbanisme

Mme GASTO-OUSTRIC

22

Salle multi-activités et de spectacles

M. GUILLERMIN

23

Restauration du Monument des Trois Maréchaux

M. NASSIET




TRAVAUX-URBANISME-ENVIRONNEMENT

24

Travaux de sécurisation des écoles

M. GUILLERMIN


ADMINISTRATION GENERALE

25

Exploitation fourrière automobile

M. GUILLERMIN

26

Tableau des emplois : saisonniers piscine municipale

Mme GASTO-OUSTRIC

27

Tableau des emplois abattoir

Mme GASTO-OUSTRIC

28

Contrat du régisseur du Théâtre

Mme GASTO-OUSTRIC

29

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

M. le Maire


Questions diverses


Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS