CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2019

Hôtel de Ville, 21H 00


Relevé des Décisions



COEUR DE VILLE

1

Maison de Santé pluridisciplinaire multi-sites

Adopté

Ne prend pas part au vote : J-L SOUYRI

2

Salle multi-activités et de spectacles : autorisation d'urbanisme

Adopté

FINANCES

3

Salle multi-activités et de spectacles : autorisation de programme crédits de paiement

Adopté

4

Complexe Aqualudique : autorisation de programme crédits de paiement

Adopté

5

Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Adopté

6

Débat et rapport d'orientations budgétaires

Adopté

TRAVAUX-URBANISME-ENVIRONNEMENT

7

Complexe aqualudique - vestiaires piscine couverte : avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre

Adopté

8

Opération façades centre ville

Adopté

SCOLAIRE

9

Reversement prestations de services dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse 2017

Adopté

10

Projets d'Action Educative 2019

Adopté

ADMINISTRATION GENERALE

11

SCOT Pays Comminges Pyrénées

Adopté

12

Compétences eau et assainissement

Adopté

13

Dénomination du Musée municipal

Adopté

14

Remboursement droits de concession au cimetière

Adopté

15

Tableau des emplois Ville

Adopté

16

Tableau des emplois Abattoir

Adopté

17

Rapport Chambre Régionale des Comptes : suppression du mois de congé avant départ à la retraite

Adopté

Contre : J-R LEPINAY, M. PEREZ, Y LOUIS,

M-P BACARISSE, N TOULOUSE

18

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

Pas de vote


Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS