CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2018


Hôtel de Ville, 20 H 30


Relevé des décisions


FINANCES

1

Rapport Chambre Régionale des Comptes

Adopté

2

Avenant garantie emprunts PROMOLOGIS

Adopté

3

Transfert à la communauté de communes des contributions communales au budget du Service Départemental d'Incendie et de Secours

Adopté


SPORT

4

Centre aqualudique : autorisation d'urbanisme

Adopté


COEUR DE VILLE

5

Musée municipal – partie muséographique et travaux de finition : avenant en plus-value Lot 3 Plâtrerie sols et peintures

Adopté

6

Musée municipal – partie muséographique et travaux de finition : avenant en moins-value Lot 4 Décontamination et stockage des œuvres

Adopté

TRAVAUX-URBANISME-ENVIRONNEMENT

7

Marchés : changement appellation Société SPIE

Adopté

8

Opérations façades centre ville

Adopté


ADMINISTRATION GENERALE

9

Contrat de concession de service public de type affermage pour la restauration collective municipale

Adopté

10

Remboursement repas ALAE et ALSH par la Communauté de Communes

Adopté

11

Fonctionnement du réseau d'aides spécialisées : demande de subvention au Conseil Départemental

Adopté

12

Modification des statuts du SICASMIR

Adopté

13

Modification des statuts de la communauté de communes Coeur et Coteaux du Comminges

Adopté

14

Elaboration d'un Programme Local de l'Habitat sur la communauté de communes Coeur et Coteaux du Comminges

Adopté

15

Mise en place de la commission de contrôle pour la gestion des listes électorales : désignation membres

Adopté

16

Prestations de services en assurance flotte automobile et risques annexes

Adopté

17

Tableau des emplois

Adopté

18

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

Pas de délibération


Questions diverses


19

Soutien au Conseil Département de la Haute-Garonne en faveur de son maintien dans son périmètre actuel d'intervention au sein de l'organisation territoriale

Adopté


Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS