CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2018
Hôtel de Ville, 20 H 30
Relevé des décisions
FINANCES
1 |
Rapport Chambre Régionale des Comptes |
Adopté |
2 |
Avenant garantie emprunts PROMOLOGIS |
Adopté |
3 |
Transfert à la communauté de communes des contributions communales au budget du Service Départemental d'Incendie et de Secours |
Adopté |
SPORT
4 |
Centre aqualudique : autorisation d'urbanisme |
Adopté |
COEUR DE VILLE
5 |
Musée municipal – partie muséographique et travaux de finition : avenant en plus-value Lot 3 Plâtrerie sols et peintures |
Adopté |
6 |
Musée municipal – partie muséographique et travaux de finition : avenant en moins-value Lot 4 Décontamination et stockage des œuvres |
Adopté |
TRAVAUX-URBANISME-ENVIRONNEMENT
7 |
Marchés : changement appellation Société SPIE |
Adopté |
8 |
Opérations façades centre ville |
Adopté |
ADMINISTRATION GENERALE
9 |
Contrat de concession de service public de type affermage pour la restauration collective municipale |
Adopté |
10 |
Remboursement repas ALAE et ALSH par la Communauté de Communes |
Adopté |
11 |
Fonctionnement du réseau d'aides spécialisées : demande de subvention au Conseil Départemental |
Adopté |
12 |
Modification des statuts du SICASMIR |
Adopté |
13 |
Modification des statuts de la communauté de communes Coeur et Coteaux du Comminges |
Adopté |
14 |
Elaboration d'un Programme Local de l'Habitat sur la communauté de communes Coeur et Coteaux du Comminges |
Adopté |
15 |
Mise en place de la commission de contrôle pour la gestion des listes électorales : désignation membres |
Adopté |
16 |
Prestations de services en assurance flotte automobile et risques annexes |
Adopté |
17 |
Tableau des emplois |
Adopté |
18 |
Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T. |
Pas de délibération |
Questions diverses
19 |
Soutien au Conseil Département de la Haute-Garonne en faveur de son maintien dans son périmètre actuel d'intervention au sein de l'organisation territoriale |
Adopté |
Le Maire,
Jean-Yves DUCLOS