1

Rapport Chambre Régionale des Comptes

M. le Maire

2

Avenant garantie emprunts PROMOLOGIS

M. le Maire

3

Transfert à la communauté de communes des contributions communales au budget du Service Départemental d'Incendie et de Secours

M. le Maire

4

Centre aqualudique : autorisation d'urbanisme

M. HEUILLET

5

Musée municipal – partie muséographique et travaux de finition : avenant en plus-value Lot 3 Plâtrerie sols et peintures

M. GUILLERMIN

6

Musée municipal – partie muséographique et travaux de finition : avenant en moins-value Lot 4 Décontamination et stockage des œuvres

M. GUILLERMIN

7

Marchés : changement appellation Société SPIE

M. GUILLERMIN

8

Opérations façades centre ville

Mme RIERA

9

Contrat de concession de service public de type affermage pour la restauration collective municipale

Mme CAZES

10

Remboursement repas ALAE et ALSH par la Communauté de Communes

Mme CAZES

11

Fonctionnement du réseau d'aides spécialisées : demande de subvention au Conseil Départemental

Mme CAZES

12

Modification des statuts du SICASMIR

Mme NAVARRE

13

Modification des statuts de la communauté de communes Coeur et Coteaux du Comminges

M. le Maire

14

Elaboration d'un Programme Local de l'Habitat sur la communauté de communes Coeur et Coteaux du Comminges

M. PINET

15

Mise en place de la commission de contrôle pour la gestion des listes électorales : désignation membres

Mme RAULET

16

Prestations de services en assurance flotte automobile et risques annexes

M. JAMAIN

17

Tableau des emplois

Mme GASTO-OUSTRIC

18

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

M. le Maire