CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2018

Hôtel de Ville, 21 H 00


Relevé des décisions


FINANCES


1

Budget Principal : compte de gestion de l'exercice 2017

Adopté

2

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte de gestion de l'exercice 2017

Adopté

3

Budget Abattoirs : compte de gestion de l'exercice 2017

Adopté

4

Budget Principal : compte administratif de l'exercice 2017

Adopté

Ne participe pas au vote : M. le Maire

5

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte administratif de l'exercice 2017

Adopté

Ne participe pas au vote : M. le Maire

6

Budget Abattoirs: compte administratif de l'exercice 2017

Adopté

Ne participe pas au vote : M. le Maire


Budget Principal : affectation du résultat de l'exercice 2017

Adopté

8

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : affectation du résultat de l'exercice 2017

Adopté

9

Budget Abattoirs : affectation du résultat de l'exercice 2017

Adopté

10

Cimetières : modification du règlement et tarifs columbarium

Adopté


SPORT-EQUIPEMENTS SPORTIFS


11

Convention route du Sud Cycliste 2018

Adopté


COEUR DE VILLE


12

Musée municipal : partie muséographique et travaux de finition

Adopté

13

Mise en valeur du chapiteau roman : demande de subventions

Adopté

14

Opérations façades centre ville

Adopté


TRAVAUX-URBANISME-ENVIRONNEMENT


15

Sécurisation Abattoirs

Adopté

16

Acquisition terrain Région

Adopté

17

Programmation annuelle travaux d'éclairage urgents

Adopté




ECOLES


18

Détermination du forfait communal au profit de l'école privée sous contrat Sainte-Thérèse

Adopté

19

Détermination de la contribution des communes aux frais de fonctionnement des écoles

Adopté

20

Participation financière pour la scolarisation d'enfants hospitalisés et résidant dans la commune

Adopté


ADMINISTRATION GENERALE


21

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

Pas de délibération


Le Maire,






Jean-Yves DUCLOS