CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2018
Hôtel de Ville, 21 H 00
Relevé des décisions
FINANCES
1 |
Budget Principal : compte de gestion de l'exercice 2017 |
Adopté |
2 |
Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte de gestion de l'exercice 2017 |
Adopté |
3 |
Budget Abattoirs : compte de gestion de l'exercice 2017 |
Adopté |
4 |
Budget Principal : compte administratif de l'exercice 2017 |
Adopté Ne participe pas au vote : M. le Maire |
5 |
Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte administratif de l'exercice 2017 |
Adopté Ne participe pas au vote : M. le Maire |
6 |
Budget Abattoirs: compte administratif de l'exercice 2017 |
Adopté Ne participe pas au vote : M. le Maire |
|
Budget Principal : affectation du résultat de l'exercice 2017 |
Adopté |
8 |
Budget Bâtiments Productifs de Revenus : affectation du résultat de l'exercice 2017 |
Adopté |
9 |
Budget Abattoirs : affectation du résultat de l'exercice 2017 |
Adopté |
10 |
Cimetières : modification du règlement et tarifs columbarium |
Adopté |
SPORT-EQUIPEMENTS SPORTIFS
11 |
Convention route du Sud Cycliste 2018 |
Adopté |
COEUR DE VILLE
12 |
Musée municipal : partie muséographique et travaux de finition |
Adopté |
13 |
Mise en valeur du chapiteau roman : demande de subventions |
Adopté |
14 |
Opérations façades centre ville |
Adopté |
TRAVAUX-URBANISME-ENVIRONNEMENT
15 |
Sécurisation Abattoirs |
Adopté |
16 |
Acquisition terrain Région |
Adopté |
17 |
Programmation annuelle travaux d'éclairage urgents |
Adopté |
ECOLES
18 |
Détermination du forfait communal au profit de l'école privée sous contrat Sainte-Thérèse |
Adopté |
19 |
Détermination de la contribution des communes aux frais de fonctionnement des écoles |
Adopté |
20 |
Participation financière pour la scolarisation d'enfants hospitalisés et résidant dans la commune |
Adopté |
ADMINISTRATION GENERALE
21 |
Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T. |
Pas de délibération |
Le Maire,
Jean-Yves DUCLOS