1

Décision modificative n° 4 Budget Principal

Adopté

Abstentions : 5

M. PEREZ, J-R LEPINAY,

Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE

2

Décision modificative n° 1 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

Adopté

Abstentions : 5

M. PEREZ, J-R LEPINAY,

Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE

3

Subvention d'équilibre au Budget Bâtiments Productifs de Revenus

Adopté

Abstentions : 5

M. PEREZ, J-R LEPINAY,

Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE

4

Décision modificative n° 2 Budget Abattoir

Adopté

5

Renouvellement ligne de trésorerie régie abattoir

Adopté

6

Rapport et débat d'orientation budgétaire 2018

Adopté

7

Prêt Caisse des Dépôts et Consignations

Adopté

8

Budget Principal : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2018

Adopté

9

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2018

Adopté

10

Budget Abattoir : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2018

Adopté

11

Avances sur les subventions 2018

Adopté

12

Chéquier activités jeunes

Adopté

13

Tarifs des divers services

Adopté

14

Tarifs abattoir

Adopté

15

Effacement des réseaux avenue du Président François Mitterrand entre la rue Jean Suberville et la rue Mondon (annule et remplace la délibération du 16 octobre 2017)

Adopté

16

Effacement des réseaux téléphoniques avenue du Maréchal Joffre 2ème tranche : demande de subvention au Conseil Départemental

Adopté

17

Eclairage public giratoire Côte de Valentine

Adopté

18

Travaux d'édilité sur la RD 5 39a avenues Kennedy et Henri Montagut et la RD8 avenue Gaston Phoebus

Adopté

19

Halle aux Grains : dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme

Adopté

20

Opération façades centre ville

Adopté

21

Convention de servitudes de passage avec Réseau de Transport d'Electricité ligne électrique souterraine Gourdan-Lestelle

Adopté

22

Vente de la maison d'habitation 11 rue Victor Bougues

Adopté

23

Convention de mise à disposition des salles municipales suite au transfert de la compétence périscolaire (temps ALAE)

Adopté

24

Commission consultative des services publics locaux

Adopté25

25

Dons au Musée municipal

Adopté

26

Commerces : ouverture le dimanche

Adopté

27

Tableau des emplois

Adopté

Abstentions : 5

M. PEREZ, J-R LEPINAY,

Y. LOUIS, M-P BACARISSE, N. TOULOUSE

28

Tableau des emplois régie abattoir

Adopté

29

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122-22 du C.G.C.T.

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